ZACHARIE Clémence

Titres universitaires

Docteur en droit public (Université Paris 2 Panthéon Assas)

Disciplines

- Droit public,
- Droit administratif général,
- Santé publique,
- Sécurité sociale.

Enseignements

- Droit de la santé,
- Sécurité sociale,
- Introduction au droit, (et autres petites récréation comme un peu de droit du travail)

Thèmes de recherche

 
- Police administrative,
- Institutions sanitaires (notamment institutions sanitaires de proximité),
- Autorisations sanitaires,
- Notion de service public

 

Principales publications

 

• Ouvrage

X Prétot, C. Zacharie, La police administrative, Systèmes, Lextenso, septembre 2018.

 

• Droit positif : droit public en général et plus particulièrement droit administratif et droit de la santé publique :
   

    ▪    Le devenir des ordres professionnels du secteur sanitaire, RDSS, 2018-3, à paraître
    ▪    L’aide médicale urgente. JCP-A, à paraître, janvier 2018
    ▪    La lutte contre la précarité en milieu rural, RDSS, mars 2016
    ▪    Les concours de police administrative générale et de police administrative spéciale. Droit administratif, 2015, n°12, p. 47
    ▪    Responsabilité et permanence des soins : même envoyé par le Centre 15, le médecin effecteur demeure responsable de ses actes., JCPA, 2015-25.
    ▪    Les hôpitaux d’instruction des armées, les missions de service public et le système de santé français : réflexions sur l’évolution du service de santé des armées, RDSS, n°6, 2013.
    ▪    Les questions laissées en suspens par le décret n°2012-561 du 24 avril 2012 relatif aux missions de service public définies aux articles L.6112-1 et suivants du Code de santé publique, Droit administratif, n°3, mars 2013 .
    ▪    L’évolution raisonnée de la position du Conseil d’Etat sur l’indemnisation du défaut d’information ?, A propos de la décision n°350426 du 10 octobre dernier, LPA, mars 2013
    ▪   Le régime juridique des autorisations de plaider précisé et étendu aux sections de commune. Commentaire sous deux décisions Cons. d’Etat, 24 sept. 2010, Droit administratif, n°12, décembre 2010.
    ▪   La police administrative est-elle réductible aux principes directeurs de la décentralisation ?, JCPA, 2010-8.
    ▪   Le contentieux de la modification des tableaux des maladies professionnelles liées à l’amiante, note sous Cons. d’Etat, 27 oct. 2008, Arcelor France, Droit social, n°2, fév. 2009, p.201.
    ▪   La Constitution de la Vème République G. Conac, F.Luchaire, X.Prétot (dir.), Economica, 2009. Coordinatrice de la réédition et rédaction du commentaire des articles 33 et 39 alinéa 1er.
    ▪   L’ordre professionnel des sages femmes, Revue de la sage-femme, janvier 2013.

 

• Recherche en cours :

Régime du déchet de démantèlement nucléaire : une forme nouvelle de la police administrative.
Les enjeux de la réforme de la coopération hospitalière : GHT et restructuration hospitalière
Le contrôle des actes de l’administration par le juge judiciaire.
 
Droit de la protection sociale
 
    ▪    Le régime de retraite des élus locaux, RDSS, avril 2017
    ▪    La garantie du risque professionnel en agriculture, RDSS, 2016-2, p.223
    ▪    Le régime de retraites des agents des collectivités locales ou la relative normalisation d’un régime spécial, RDSS, 2015-4
    ▪    La contestation de la tarification du risque ATMP. Retour sur une année de débat, RJS, n°3 2014.
    ▪    Les enjeux de la réforme de reconnaissance des maladies professionnelles par le décret du 29 juillet 2009, Droit social, n°12, décembre 2010.

Monographie sur le régime de protection sociale agricole (étude d’ensemble destinée à appréhender les axes de développement du 3ème régime de protection sociale français).
 
Rédaction pour le jurisclasseur Protection sociale- Traité de fascicules portant sur la MSA (Lexis-Nexis, depuis 2009).

Création (ou refonte) et mise à jour en cours : Fasc. 650 : Notion, Fasc.650-10: Champ d’application, Fasc.650-20 : Gestion et financement Fasc.650-30: Régime des exploitants agricoles, Fasc.650-40: Régime des salariés agricoles, Fasc.650-50 : Régime accidents du travail (septembre 2011), Fasc. 650-60 : Régime des retraites agricoles,
Refonte et mise à jour en cours : Fasc.215  et 216 : Notion de salarié ; Fasc 710-10, 707-20, 707-27, 707-25 et 707-30 : Régimes de retraite du RSI
Rédaction pour le jurisclasseur Administratif (Lexis-Nexis, depuis 2015).
Fasc. 912 : Responsabilité en matière de police administrative.
Fasc  125-20 et 125-40,  Conseil municipal et maire et adjoint

Théorie générale, histoire du droit et histoire des institutions consulaires et impériales :
§  Le Sénat de l’Empire. Contribution à l’étude des institutions consulaires et impériales. Thèse de doctorat, à paraître, Nouveaux Monde Edition.
§  Dictionnaire des institutions consulaires et impériales (en coll. Avec PF Pinault, P. Branda,  Th. Lentz, Tallandier, 2008),
§  Grands textes institutionnels du Consulat et de l’Empire,  Nouveau Monde Editions, à paraître.
§  Les règles de dévolution de la couronne impériale. Contribution à l’étude de la hiérarchie des normes sous le Consulat et l’Empire, RFDC, n°76, oct. 2008.
 
Histoire du Consulat et de l’Empire :
 
§  Les femmes et le Code civil, Revue de l’Institut Napoléon, décembre 2013
§  Articles juridique, pour Napoleonica-La Revue : La dévolution de la couronne impériale (2010-3, n°9),  Ordre public et famille (2011,2))
§  Commentaire de la réédition de la Correspondance générale de Napoléon 1er ; projet de la Fondation Napoléon (travail d’annotation, de commentaire synthétique, réalisation de l’index etc).
§  Le Code civil, instrument de l’unification européenne, contribution au colloque Napoléon et l’Europe, Fayard, 2005.
§  Le Code d’instruction criminelle de 1808, naissance de la procédure pénale moderne in Lettre de la Fondation Napoléon (déc. 2008).
§  Rédaction d’articles pour le magazine Napoléon 1er (« Le Sénatus-consulte de nivôse an IX, acte fondateur du régime impérial », dossier spécial « Fouché », dossier « préfets et préfectures » (juin 2014), « Les prisons sous Napoléon » (février 2013), « L’hôpital impérial » (mars 2014), « La Préfecture de police de Paris sous le Consulat et l’Empire » (février 2016)).
 

• Recherche en cours :

 
-        L’hôpital impérial et la naissance de l’idée de structure sanitaire.
-        Commentaire des « Opinions de Napoléon sur divers sujets de politique et d'administration recueillies par un membre de son Conseil d'État » de Pelet de la Lozère, 1933, en vue d’une réédition.