SPONCHIADO Lucie

Enseignements

- Droit des finances publiques (L2)
- Grands problèmes contemporains – (L3 Filière « Licence en Droit », Parcours « Carrières Publiques »)
- Droit administratif – Capacité 2e année, Semestre 1 – Filière « Capacité en Droit »
- Droit public approfondi – Licence 2, Semestre 2 – Filière « Licence en Droit », Parcours « Carrières Publiques »
- Contentieux administratif – Licence 3, Semestre 2 – Filière « Licence professionnelle » –
- Libertés et droits fondamentaux – Cours liés à la préparation à l’épreuve du « Grand oral » – Institut d’études judiciaires

 

Thèmes de recherche

- ​Institutions de la Cinquième République
- Éthique publique : Présidence de la République, Responsabilité du pouvoir exécutif, Rémunération des membres du pouvoir exécutif
- Théorie et philosophie du Droit
- Histoire du Droit

Principales publications

• Ouvrage

2017 - La Compétence de nomination du Président de la Cinquième République, Dalloz, coll. « Bibliothèque Parlementaire et Constitutionnelle », février 2017, 718 p.
 

• Articles

à paraître - « Nomination », Entrée in D. Connil (dir.), Dictionnaire encyclopédique du Parlement, à paraître en 2023, article envoyé au directeur de publication

2022 - « Faut-il faire évoluer l’encadrement des nominations des membres du Conseil constitutionnel ? », in E. Lemaire & T. Perroud (dir.), Le Conseil constitutionnel à l’épreuve de la déontologie et de la transparence, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2022, p. 105-122

2022 - « La déontologie entourant les nominations présidentielles et ministérielles en cabinet », in M. Caron & F. Kerléo (dir.), La Déontologie gouvernementale, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2022, p. 153-164

2021 - « La rémunération et les avantages matériels des membres du pouvoir exécutif français », note pour l’Observatoire de l’Éthique Publique, accessible en ligne, 2021, 54 p.

2021 -   « Des cadres dirigeants de l’État recrutés par contrat ou le bel avenir du “spoils system à la française” », in J.-F. Kerléo (dir.), Quelle déontologie pour la haute fonction publique, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, p. 159-173

2020 - « La nomination des collaborateurs ministériels à l'entrée et à la sortie du cabinet : des processus transparents ? » – Revue Gestion et Finances Publiques, Numéro 1, Janvier-Février 2020 

2019 - « La réclamation dans la déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 » in J. Benetti et D. Rousseau (dir.), Réclamer en Démocratie, Mare et Martin, 2019

2019 - « Quand le Conseil d'État se méfie des parlementaires. Interrogations à partir de l’arrêt Président du Sénat sur la procédure d’avis parlementaire de contrôle des nominations présidentielles », Revue Droit administratif, n°1, janvier 2019, étude n°2, p. 19-27

2018 - « Les deux corps de la nation. Interrogations sur la loi constitutionnelle de Protection de la Nation et la déchéance de nationalité » – Journée d’étude La cittadinanza in Francia e in Italia : proposte di riforma e prospettive future / La citoyenneté en France et en Italie : proposition de réformes et perspectives d’avenir – Alma Mater Studiorum, Università di Bologna, octobre 2016 (Actes du colloque à paraître dans la revue Panoptica)

2016 - « L’Ufficio parlamentare di bilancio », Revue française de finances publiques, n°135, 2016, p. 243-254

2016 - « Le chef des armées et le responsable de la défense nationale », in B. MATHIEU et M. VERPEAUX (dir.), Les Compétences en matière de défense sous la Ve République. Actes du Xe Printemps du Droit Constitutionnel, Dalloz, coll. « Les Cahiers de Paris 1 », 2016, p. 27-45

2013 - « De l’usage des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République dans le débat sur le mariage des personnes de même sexe », Revue française de droit constitutionnel, n°96, 2013, p. 951-974

2011 - « Du droit de regard au droit de veto : le contrôle restreint opéré par les parlementaires sur les nominations présidentielles », Revue française de droit administratif, n°5, 2011, p. 1019-1028

2011 - « Recherches sur les actes unilatéraux à plusieurs auteurs », Jurisdoctoria, n°7, décembre 2011, p. 17-44 (avec É. GIGON, doctorante à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne)
 

• Diffusion et valorisation de la recherche à destination des non-initiés

2023 - Tribune : « Pour la première fois, un président n’a plus de comptes à rendre, à personne », in Journal La Croix, 20 avril 2023

2022 - Tribune : « Bulletins de paie du Président : pourquoi refuser la transparence quand on n’a rien à cacher ? », in Acteurs Publics, 8 décembre 2022

2022 - « Renouer avec la responsabilité politique de l’exécutif », in R. Dosière et G. Giraud (dir.), Réveiller la démocratie, Les éditions de l’atelier, 2022, p. 38-41

2021 - « Un long chemin vers l’exemplarité. À propos des bulletins de salaire du Président de la République », Position paper pour l’Observatoire de l’Éthique Publique, accessible en ligne, 2021

2021 - « Synthèse : La rémunération et les avantages matériels des membres du pouvoir exécutif français », note pour l’Observatoire de l’Éthique Publique, accessible en ligne, 2021, 10 p.

2020 - « Quand le Covid-19 nuit à la Constitution. Un exemple américain : la bataille des nominations », Blog Jus Politicum, 7 mai 2020

2019 - « Les parlementaires peuvent contrôler et refuser les nominations du Président, ils ne le font pas assez », Huffington Post, Blog – 1^er mars 2019 

2017 - Interviewée par Carine Fouteau et Michaël Hajdenberg pour leur article « Si Marine Le Pen était Présidente », Médiapart, 14 mars 2017 

2017 - Interviewée par Marie Boéton, pour Angle Droit – Amicus Radio 27 janvier 2017
 

• Recensions d’ouvrages

2019 - Compte-rendu de N. Orti, Nihilisme juridique (Dalloz, coll. « Rivages du droit », 2017, 205 p.), Revue Droit & Société, 2019, (en ligne)

2018 - Compte-rendu de W. Voermans, M. Stremler et P. Cliteur, Constitutional Preambles. A Comparative Analysis (Edward Elgar Publishing, 2017, 302 p.), Revue Droit & Société, 2018 (en ligne)

2018 - Compte-rendu de A. Policar (dir.), Ronald Dworkin, l’empire des valeurs (Paris : Classiques Garnier – Politiques, 13, 2017, 283 p.), Revue Droit & Société, 2018 (en ligne)