SAUNIER Claire

Maître de conférences

Publié le 7 décembre 2020 – Mis à jour le 18 octobre 2023

Titre universitaire

Doctorat en droit public

Discipline

Droit public

Enseignements

- Sources de Common Law
- Contentieux Fiscal
- Fiscalité locale
- Introduction au droit administratif
- Préparation aux épreuves de concours administratifs
- Pratique professionnelle

Thèmes de recherche

- Droit constitutionnel
- Droit administratif
- Droit comparé (droit anglais et droit américain)
- Droit parlementaire

Principales publications

Ouvrages

- La doctrine des "questions politiques". Étude comparée : Angleterre, États-Unis, France, LGDJ, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, tome 164, 2023, 552 p.

Articles de fond et chapitres d'ouvrage

- "Le contrôle juridictionnel des exportations d'armes. Analyse comparée : France, Royaume-Uni", in Mulier T. (Dir.), Exportations d'armements et droit public, à paraître en 2023.
- "Les métamorphoses du droit de dissolution au Royaume-Uni : l'abrogation du Fixed-Term Parliaments Act. 2011, "L'observatoire du Brexit, 5 juillet 2022, consultable en ligne : https://brexit.hypotheses.org/6050.
- "L'hommage à la jurisprudence passée. Étude comparée entre la France et l'Angleterre", in Association des doctorants en droit public de Lyon (Dir.), L'hommage en droit public, Mare & Martin, Droit Public, 2019, pp. 155-165.
- "La coexistence de la légalité et de la justice : un regard juridique sur la désobéissance civile", in Rhinn E., Wattelin G. et al. (Dir.), La coexistence des droits, Mare & Martin Droit & Science Politique, 2019, pp. 265-280.

Commentaires de décisions et chroniques d'actualité

- « Quand le gouvernement britannique oppose son veto au Parlement écossais : Retour sur la première utilisation de la section 35 du Scotland Act 1998 », L’Observatoire du Brexit, 1^er février 2023, consultable en ligne : https://brexit.hypotheses.org/date/2023/02

- « La redécouverte du consentement de la Reine : L’immixtion de la famille royale dans le processus législatif », Blog Jus Politicum, 31 mars 2020, consultable en ligne : https://blog.juspoliticum.com/2021/03/30/la-redecouverte-du-consentement-de-la-reine-limmixtion-de-la-famille-royale-dans-le-processus-legislatif-par-claire-saunier/

- « La position délicate du juge des référés face à la crise sanitaire : Entre interventionnisme ambigu et déférence nécessaire », Blog Jus Politicum, 11 avril 2020, consultable en ligne : http://blog.juspoliticum.com/2020/04/11/la-position-delicate-du-juge-des-referes-face-a-la-crise-sanitaire-entre-interventionnisme-ambigu-et-deference-necessaire-par-claire-saunier/

- « Les juges au secours de la responsabilité politique ? Les leçons de la décision Miller No. 2 », Blog Jus Politicum, 3 février 2020, consultable en ligne : http://blog.juspoliticum.com/2020/02/04/les-juges-au-secours-de-la-responsabilite-politique-les-lecons-de-la-decision-miller-no-2-par-claire-saunier/

- « La théorie des actes de gouvernement face aux droits fondamentaux. Note sur les ordonnances CE, ord. référé, 23 avril 2019, req. n°429668, 429669, 429674, 429701 », Droit Administratif, n° 7, Juillet 2019, pp. 23-27.

- « Le régime américain à l’épreuve du shutdown », co-écrit avec Mme Mathilde Laporte, in Baranger D., Beaud O. (Dir.), L’État de la Constitution 2018-2019, Éd. Panthéon-Assas, pp. 179-184.