POUILLAUDE Hugo-Bernard

Disciplines
- Droit administratif
- Droit administratif des biens
- Droit de la santé
- Droit de la responsabilité

Enseignements
- Droit administratif des biens (L 3)
- Droit de la santé (M1)
- Droit de la sécurité sanitaire (M2 droit de la santé et droit de la bioéthique)
- Droit public du secteur sanitaire et social (M1)

Thèmes de recherche
- Droit de la responsabilité administrative
- Droit de la santé
- Droit administratif des biens

Principales publications

• Ouvrages

- Constitutional Law in France (dir. M.L. Paris), Wolters Kluwer, 2019, ISB9789403507347

- Traité de la propriété publique (avec E. Langelier), Le Moniteur, coll. « Référence Juridique », 2015, ISBN : 978-2-281-12933-5

- Le lien de causalité dans le droit de la responsabilité administrative, thèse, Paris 2 Panthéon-Assas, 2011.

- La responsabilité sanitaire de l'État, HDR, UPEC, 2022

• Articles

- Lamy « Responsabilité administrative », (dir. F. Gilbert), rédaction du Chapitre 6 – « Responsabilité sans faute », 2022.

- « Éléments sur la responsabilité juridique de l’État en cas de crise sanitaire », Revue Ethique et Santé, éd. Elsevier, déc. 2021, Vol. 18 - N° 4 - pp. 230-235.

- « Cyberattaques des hôpitaux, aspects en enjeux juridiques » (avec M. GRANGE), Revue Finances hospitalières, n° 157, mai 2021, pp.7-14.

- « La responsabilité en matière de prise de position formelle de l’administration », à paraître, La prise de position provoquée en droit administratif (dir. N. GABAYET et L. XENOU), éd. Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, t. 118, 2020, p. 237-251.

- « L’échange de données publiques entre administrations », in ouvrage « Le droit administratif au défi du numérique », Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2019, publication de l’Association Française pour la recherche en Droit Administratif (AFDA), ISBN : 978-2-247-18737-9.

- « Les chefs de préjudice en droit de la responsabilité administrative », Revue L’Actualité juridique. Droit administratif, 2014, p. 1832 ;

- « Itinéraires croisés des oeuvres de Léon Blum et de Léon Duguit », RFDA 2013, p. 182.

- « The European Union in Poland », in « Changing World Order – India, EU, US, a trialogue, Shipra ed. New Delhi 2009.

• Commentaires de jurisprudence

- « Première décision du Tribunal des conflits en matière de responsabilité de l’Etat pour une durée excessive des procédures », Revue L’Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), à paraître, 2020.

- « Suspension du praticien hospitalier et responsabilité de l’Etat », Revue L’Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), 2017, p. 2340.

- « Rhapsodie sur un harcèlement », Revue L’Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), 2016, p. 1991.

- « Hépatite C : Le Conseil d’Etat indemnise... le préjudice d’inquiétude », Revue L’Actualité juridique. Droit administratif, 2015, p. 2340.

- « L'extension de la responsabilité solidaire de l'État en matière de santé des détenus », Revue L'actualité juridique. Droit administratif (AJDA), 2014, p. 2377

- « L'indemnisation d'un fonctionnaire fautif sanctionné hors délai raisonnable », Revue L'actualité juridique. Droit administratif (AJDA), 2013, p. 1642.

- « L'obligation de résultat d'une commune en matière de distribution d'eau potable », Revue L’actualité juridique. Droit administratif (AJDA), 2013, p. 697.

• Encyclopédies, vulgarisation

- Fascicule « Responsabilité sans faute » du jurisclasseur, fasc. 824, éd. LexisNexis.

- Fascicule « Responsabilité des constructeurs », du jurisclasseur, fasc. 860, éd. LexisNexis.

• Communications

- « Les coopérations hospitalières », colloque de l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP) sur « Les stratégies de coopération », organisé par la Chaire Économie et management des établissements de santé de l’EHESP, 1^er juin 2023.

- « Autour de l’arrêt Blanco 1873-2023 », colloque au Conseil d’Etat sur les 150 ans de l’arrêt Blanco (dir. A. Jacquemet-Gauché, F. Blanco et S. Gilbert, intervention dans la table ronde sur « La pérennité de l’arrêt Blanco » (prés. P. Delvolvé), 8 février 2023.

- « L’Etat durant la crise sanitaire », discutant à la table ronde organisée autour de l’intervention du professeur Jérôme Salomon (directeur général de la santé), UPEC, 7 février 2023.

- « La solidarité en droit constitutionnel », in « La solidarité en droit comparé », aspects de droit italien, colloque franco-italien (dir. L. GAMET et W. CHIARAMONTE), Université Paris-Est Créteil, 22 mai 2022.

- « La solidarité en droit administratif », in « La solidarité en droit comparé », aspects de droit français, colloque franco-italien (dir. L. GAMET et W. CHIARAMONTE), Université de Florence, 15 octobre 2021.

- « L'influence du droit de la concurrence sur l'attribution des contrats d'occupation du domaine public », in « La transformation du droit applicable aux contrats publics » (dir. Stéphane de la ROSA), Université Paris-Est Créteil, 12 octobre 2018.

- « L’échange de données publiques entre administrations », in « Le droit administratif au défi du numérique », colloque annuel de l’Association française pour la recherche en droit administratif, Bordeaux, 8-9 juin 2018.

- « Appréhension juridique des risques liés à l’innovation et des risques globaux sur la santé humaine », in « Santé, Société, Environnement » (dir. Thomas BARNAY), Université Paris-Est Créteil, 21 décembre 2017.

- « La responsabilité en matière de prise de position formelle de l’administration » in « La prise de position provoquée en droit administratif », Université Paris-Est Créteil, 19 avril 2017.

- « Quel patient le détenu est-il ? » in « Santé mentale et justice », Tribunal de Grande Instance de Créteil, 14 novembre 2016.

Responsabilités

- Responsable de la Licence en droit parcours « Droit et Santé »

- Membre de la commission des statuts

- Vice-président de la Section disciplinaire de l’UPEC

- Membre élu du Conseil de Faculté

- Présidence de jurys du grand oral de l’examen d’entrée au Centre régional de formation à la profession d’avocat (CRFPA) depuis 2015.

- Membre de l’Axe SSE de l’université – Santé, Société, Environnement