PITON Marc

Disciplines

- Droit constitutionnel
- Contentieux constitutionnel
- Légistique
 

Sujet de thèse et direction

"La qualité de la norme constitutionnelle", Pierre de Montalivet
 

Principales publications

- À paraître, "L'émergence d'un droit naturel procédural : la légistique", in Nicolas SILD, Gregory Bligh (dir.), Actualité du droit naturel, Paris, Mare & Martin, 2023.

- "Quand l'ombre de Portalis met en lumière l'impératif de simplification normative : compte rendu du colloque du 14 octobre 2022 organisé par le Conseil d'État et le Conseil national d'évacuation des normes", La Semaine juridique - Édition générale, n43-44, 31 octobre 2022, doctr. 1219, p. 1977-1980.

- "Les tables rondes en résumé", Actes du e-colloque "Changer de culture normative. Améliorer la qualité du droit par la généralisation de bonnes pratiques",, La Semaine juridique - Édition générale, n°3, 18 janvier 2021, p 14-15.

- "Renouveler l'expression juridique de l'opinion publique", Annuaire international de justice constitutionnelle, n°36-2020, 2021, p. 801-813.
 

Interventions à des colloques, conférences, séminaires de recherche

- "Propos introductifs", communication présentée lors du colloque "La jeune recherche face aux choix des méthodes juridiques" organisé par la jeune recherche du laboratoire MIL, 2 juin 2022, Université Paris-Est Créteil.

- Coordination et organisation de la conférence intitulée "Les aspects constitutionnels de la qualité de la loi. À propos de l'ouvrage d'Alexandre Flückiger (Re)faire la loi - traité de légistique à l'ère du droit souple" sous la direction scientifique du professeur Pierre de Montalivet, tenue à l'UPEC le 4 février 2022.

- "Élaboration de la norme : jusqu'où l'expertise peut-elle étendre son influence?", communication présentée lors du colloque "L'influence" organisé par les doctorants et jeunes docteurs de l'école Doctorale 101, 10 décembre 2021, université de Strasbourg.

- Réflexions préliminaires à propos de l'influence du droit européen et international sur l'autorité du pouvoir constituant", communication présentée lors des séminaires doctoraux du laboratoire Marchés, Institutions, Libertés (MIL), 6 avril 2021, UPEC.