PIEDELIEVRE Stéphane

Titres universitaires

Docteur en droit 

Disciplines

Droit privé

Enseignements

- Droit civil 
- Droit commercial 

Thèmes de recherche

- Droit civil 
- Droit des affaires 
- Droit de la consommation 
- Procédures civiles d'exécution 

Principales publications

 

• Ouvrage

2023 - Introduction à l’étude du droit, personnes, familles, Ellipses, 2e éd.
2022 - Instruments de crédit et de paiement, Dalloz, 12ème éd.
2022 - Successions libéralités, Larcier, 4ème éd.
2022 - Régimes matrimoniaux, Larcier, 4ème éd.
2022 - Les sûretés, Ellipses, 3e éd 
2021 - Actes de commerce, commerçants, fonds de commerce (en collaboration avec A. Piédelièvre), Dalloz, 13ème éd. 
2020 - Droit de la consommation, Economica, 3e éd.
2019 - Droit des transports, Lexisnexis, 2e éd. (en collaboration avec D. Gency-Tandonnet)
2018 - Les promesses de vente et d’achat immobilière, Defrénois, 1ère éd. (en collaboration avec J. Piédelièvre)
2017 - Droit notarial, Bruyland, 1ère éd. (en collaboration avec D. Gency-Tandonnet)
2016 - Procédures civiles d’exécution, Economica
2014 - Pratique de la publicité foncière, Defrénois, 2e éd. (en collaboration avec J. Piédelièvre).
2011 - Droit bancaire, Economica, 1ère éd. (en collaboration avec E. Putman)

• Articles depuis 1999

L’hypothèque, dans La réforme des sûretés, 2019, p. 261.
Quelle sûreté est la plus efficace en cas de procédure collective ?, BRDA, 15 février 2019 19.
L’incidence du droit de la consommation sur la sécurisation de la relation contractuelle de transport, dans Transport et sécurité, 2019, p. 359.
Hypothèque, Rép. Pro. civ., 2019.
Les nouveaux contentieux liés au paiement par virement, RD bancaire, mai juin 2019 68.
Vers un renouveau de l’EIRL, Solution notaire, 27 juin 2019 16.
Du passé ne faisons pas table rase, D., 2019 1547.
Remarques sur les dispositions de la loi du 19 juillet 2019 sur le fonds de commerce, JCP, éd. N, 2019 1279.
Bordereaux d’inscription hypothécaire, Juriscl. notarial, Fasc. 10, 20, 30.
L’habitat inclusif, JCP, éd. N, 2019 788.
La réforme de la copropriété par l’ordonnance du 30 octobre 2019, Gaz. Pal., 26 novembre 2019 11.
La classification du règlement en droit interne : consommation, transport ou autres, dans L’indemnisation et l’assistance des passagers du transport aérien, regards civilistes sur le règlement n° 261/2004, LexisNexis 2019, p. 22.
Réécriture des règles et recodification du CCH, JCP, éd. N, 2020 189.
Le droit des sûretés confronté à la pratique notariale, dans Confrontez le droit des sûretés, LexisNexis, 2020, p. 57.
Les usages bancaires en droit bancaire rejetés par la jurisprudence et/ou la loi, RD bancaire, juillet-août 2020 70.
La loi d’accélération et de simplification de l’action publique, JCP, éd. N, 2021 129.
Premières vues sur l’action de groupe européenne, BRDA, 15 janvier 2021 23.
L’évolution du droit des instruments de paiement, Mélanges Gibirila, 2021, p. 601.
Remarques sur la preuve de la location en meublée de court séjour, Actes pratiques et ingénierie immobilière, 2021 n° 6 p. 39.
Le déclin du juge dans le droit de la famille et le droit patrimonial de la famille, Mélanges Guével, Lextenso, 2021, p. 383.
Les aménagements relatifs au droit de suite en matière hypothécaire, JCP, éd. N, 2021 1327.
Quelques observations sur la réforme des sûretés, Mélanges AEDBF, 2022 91.
La dernière étape de la réforme du droit des sûretés, Lexbase 3 février 2022.
La responsabilité du banquier et l’analyse de la solvabilité du demandeur de crédit, dans la responsabilité civile du banquier aujourd’hui, LexisNexis, 2022, p. 71.
Juriscl. notarial, Inscription hypothécaire, Fasc. 10, 20, 150, 160, 170
Premières remarques sur la loi du 14 février 2022 en faveur de l’activité indépendante, JCP, éd. N, 2022 act. 201.
La loi 3DS et la copropriété, JCP, éd. N, 2022 1142.
La loi 3 DS et le bail réel solidaire, JCP, éd. N, 2022 1143.
La négociation face à un consommateur endetté, dans La négociation en droit de la consommation, RLDA, avril 2022 30.
L’assurance emprunteur aujourd’hui, Actes pratiques et ingénierie immobilière, 2022 n° 2 p. 38.
Juriscl. civ., art. 2421 à 2434, fasc. 10, 20, 30 et 40.
Les donations de cryptomonnaies (en collaboration avec G. Bonnet), Solution notaire, 2023 n° spécial p. 7.
Juriscl. civ., art. 2443 à 2449
Juriscl. civ., art. 2435à 2442, fasc. 10, 20, 30
Juriscl. huissier, Exécution et entrepreneur individuel, fasc. 10
La Directive du 18 octobre 2023 relative aux contrats de crédit aux consommateurs, Lexbase, 30 novembre 2023
La pertinence de l’information, Mélanges Picod, p. 161
Les pouvoirs respectifs du débiteur et de l’administrateur sur les crypto-actifs en période d’observation, dans le droit des entreprises en difficulté à l’épreuve des actifs numériques, Rev. pro. coll., novembre 2023 dossier 54
Remarques sur les nouvelles dispositions relatives au crédit à la consommation et au crédit immobilier, Journal spécial des sociétés, 30 décembre 2023
Les évolutions du droit encadrant la clientèle fragile, Banque et droit, février 2024 9
 

• Chroniques 

- Chronique d’instruments de crédit et de paiement, Dr. et procédures
- Chronique de droit bancaire, LEDB
- Chronique de successions libéralités (en collaboration avec L. Taudin), Ingénierie patrimoniale
- Chronique de droit de la consommation, Gaz. Pal.
- Chronique de droit de l’immeuble, JCP, éd. N
- Chronique de voies d’exécution, RD bancaire