MONTALIVET Pierre (de)

Titres universitaires

- Agrégation de droit public
- Doctorat de droit public
 

Discipline

- Droit public

Enseignements

- Droit constitutionnel
- Contentieux constitutionnel
- Droit public approfondi

Thèmes de recherche

- Droit et contentieux constitutionnels
- Qualité du droit et légistique
- Institutions, gouvernance et démocratie participative
- Droits et libertés

Principales publications

Droit et contentieux constitutionnels
 

• Ouvrages

2020 - Avec Mathilde HEITZMANN-PATIN, Laetitia JANICOT, Agnès ROBLOT-TROIZIER et Ariane VIDAL-NAQUET, Mélanges en l’honneur de Michel Verpeaux. Révolution, Constitution, Décentralisation, Paris, Dalloz, 2020, 800 p.

2019 - Avec Dominique CHAGNOLLAUD de SABOURET, Droit constitutionnel contemporain, Paris, Dalloz, coll. « Cours », t. 1, Théorie générale. Régimes étrangers. Histoire constitutionnelle, 10e éd., 2019
 

• Articles  

2023 - « Le Conseil constitutionel et le Conseil d'État, complices ou concurrents dans le contrôle de la loi ? », RFDC, 2023, p.845-862

2021 - « Sur les origines grecques du contrôle de constitutionnalité des lois », in Mélanges offerts au Professeur Philippe Lauvaux, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2021, p. 749-759

2020 - « L’intérêt général et les libertés. Les ambiguïtés de la jurisprudence constitutionnelle », in Samy BENZINA (dir.), Le Conseil constitutionnel, gardien des libertés ?, Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers, collection de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, 2020, p. 95-110

2020 - « Contribution à l’élaboration d’une taxinomie juridique. Les catégories de normes, entre genres et espèces », in Mélanges en l’honneur de Michel Verpeaux. Révolution, Constitution, Décentralisation, Paris, Dalloz, 2020, p. 415-424

 

Qualité du droit et légistique 
 

• Ouvrages

2024 - Élections européennes 2024. Qualité et simplification du droit : des enjeux prioritaires pour les candidats têtes de liste ?, dossier, La Semaine Juridique Édition Générale (JCP G), n° 20, 20 mai 2024 (direction d’ouvrage collectif)

2021- En collaboration, Changer de culture normative. Améliorer la qualité du droit par la généralisation des bonnes pratiques, actes du colloque du 26 novembre 2020, La Semaine Juridique Édition Générale (JCP G), 18 janvier 2021 (direction d'ouvrage collectif)
 

• Articles  

2023 - « Une légistique constitutionnelle inachevée. À propos de la qualité de la norme constitutionnelle dans les avis du Conseil d'État », in Mélanges en l'honneur du Professeur Bertrand Mathieu. Pouvoir et contre-pouvoirs, Paris, LGDJ, 2023, p.119-124

2021 - Avec Alain Lambert et Hervé Moysan, "46 propositions pour améliorer la qualité du droit par la généralisation des bonnes pratiques", La semaine Juridique Édition Générale (JCP G), 19 juillet 2021, n°29, p.1429-1436

2020 - « Law And Marketing: A New Approach to Legal Rules », in Vivian GROSSWALD CURRAN (dir.), Porosités du droit / Law’s Porosities, Paris, Société de législation comparée, 2020, coll. « Colloques », p. 107-124

Institutions, gouvernance et démocratie participative
 

• Articles  

2024 - « Crise et renouvellement de la démocratie. Les limites du droit », in Jus Publicum. Mélanges en l’honneur d’Anne-Marie Le Pourhiet, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, coll. « L’univers des normes », 2024, p. 63-70

2021 - « La proximité et la gouvernance : un enrichissement réciproque? », in Stéphane Bernatchez (dir), La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, Les Éditions Revue de Droit de l'Université de Sherbrooke, 2021, p. 15-36

2018 - « L’État unitaire français et la décentralisation : l’hybridation des modèles territoriaux », in Fundamentos. Cuadernos monográficos de Teoría del Estado, Derecho Público e Historia Constitucional, 2018, p. 133-158

Droits et libertés

2022 - «The polysemous notion of principle  », in Stéphane de La Rosa, Patricia Valcàrcel Fernandez (dir.), avec la collaboration de Romélien Colavitti, Les principes des contrats publics en Europe / Principles of public contracts in Europe, Bruxelles, Bruylant, coll. "Droit administratif / Admistrative Law", 2022, p. 45-55
 

2018 - « Principes généraux du droit », JurisClasseur Administratif, Paris, Éditions du JurisClasseur, fasc. 38, 2e éd., mai 2018

2018 - « La dignité humaine sous l’angle du droit de l’Union européenne », in Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER (dir.), La dignité humaine en santé. France-Chine, Bordeaux, LEH (Les Études Hospitalières) Edition, coll. « Actes et séminaires », 2017, p. 49-67 (traduit en chinois in Taipei (Taiwan), Angle publishing Co., 2018)

 

Pour une liste plus détaillée des publications : http://univ-paris12.academia.edu/PierredeMontalivet