MONTALIVET Pierre (de)

Discipline
- Droit public

Enseignements
- Droit constitutionnel
- Contentieux constitutionnel
- Gouvernance européenne

Thèmes de recherche
- Droit et contentieux constitutionnels
- Qualité du droit et légistique
- Institutions administratives, gouvernance et démocratie participative

Principales publications
 

• Droit et contentieux constitutionnels

Avec Dominique CHAGNOLLAUD de SABOURET, Droit constitutionnel contemporain, Paris, Dalloz, coll. « Cours », t. 1, Théorie générale. Régimes étrangers. Histoire constitutionnelle, 10e éd., 2019

Avec Michel VERPEAUX, Agnès ROBLOT-TROIZIER, Ariane VIDAL-NAQUET, Droit constitutionnel. Les grandes décisions de la jurisprudence, Paris, PUF, coll. « Thémis », 2e éd., 2017

« Contribution à l’élaboration d’une taxinomie juridique. Les catégories de normes, entre genres et espèces », in Mélanges en l’honneur de Michel Verpeaux. Révolution, Constitution, Décentralisation, Paris, Dalloz, 2020, p. 407

« Le référendum d’initiative partagée : un progrès démocratique ambivalent », Dalloz, n° 21, 13 juin 2019, entretien, p. 1216

« Laïcité et institutions politiques de l’État », in Béligh NABLI (dir.), Laïcité de l’État et État de droit, Paris, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2019, p. 113-127

« QPC et « dialogue des juges » », RFDC, n° 116, 2018, p. 919-932

« L’État unitaire français et la décentralisation : l’hybridation des modèles territoriaux », in Fundamentos. Cuadernos monográficos de Teoría del Estado, Derecho Público e Historia Constitucional, n° 10, 2018, p. 129-154

« Les révisions constitutionnelles sous la Ve République : paradoxes et ambivalences », in Cercle des constitutionnalistes, Les 60 ans de la Constitution. 1958-2018, Paris, Dalloz, 2018, p. 33-44

« Les objectifs de valeur constitutionnelle, conditions d’effectivité des droits et libertés. Étude comparée de la jurisprudence constitutionnelle française et des jurisprudences nationales et supranationales », in Luca MEZZETTI, Elena FERIOLI (dir.), Giustizia e costituzione agli albori del XXI Secolo, Bologna, Bonomo Editore (ebook - www.bonomoeditore.com/index.php?p=libri&lid=394), 2018, p. 75-80

« La dignité humaine sous l’angle du droit de l’Union européenne », in Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER (dir.), La dignité humaine en santé. France-Chine, Bordeaux, LEH Edition, coll.

« Actes et séminaires », 2017, p. 49-67 ; traduction en chinois, Taipei, Angle publishing Co., 2018

« L’inflation des ordonnances », RDP, 2017, p. 37-46

« QPC et droit des collectivités territoriales », AJDA, 2016, p. 586-591

« La question prioritaire de constitutionnalité. Un bilan des premières années d’application de la réforme », in République libanaise. Conseil constitutionnel, Extension des attributions du Conseil constitutionnel au Liban, Beyrouth, 2017, p. 223-236 ; résumé en arabe in République libanaise, Annuaire du Conseil constitutionnel 2016, vol. 10, 2017, p. 285-289

« Question prioritaire de constitutionnalité et droit administratif », chronique annuelle, Droit administratif, 2011-2015

« Le principe d’égalité face aux exceptions », in Ariane VIDAL-NAQUET, Marthe FATIN-ROUGE STEFANINI (dir.), La norme et ses exceptions. Quels défis pour la règle de droit ?, Bruxelles, Bruylant, coll. « À la croisée des droits », 2014, p. 213-225

Avec Michel VERPEAUX, Agnès ROBLOT-TROIZIER, Ariane VIDAL-NAQUET, Droit constitutionnel. Les grandes décisions de la jurisprudence, Paris, PUF, coll.
« Thémis », 2011

Les objectifs de valeur constitutionnelle, Paris, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », série « Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle », 2006 (Prix de thèse du Sénat ; Prix Odilon Barrot de l’Académie des sciences morales et politiques ; Prix de
thèse de l’Université Panthéon-Assas Paris II)

« Question prioritaire de constitutionnalité et droit administratif », chronique annuelle, Droit administratif, depuis 2011 

 « La question prioritaire de constitutionnalité. Étendue et limites d’un nouveau droit », Droit administratif, n° 3, mars 2010, étude 6, p. 15-21
 

• Qualité du droit et légistique 

« Le marketing du droit », in Sarah DORMONT et Thomas PERROUD (dir.), Droit et marché, Paris, LGDJ, coll. « Droit & économie », 2015, p. 127-143 ; republié in Stéphane BERNATCHEZ et Louise LALONDE (dir.), Approches et fondements du droit, t. 3, Interdisciplinarité et théories critiques, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2019, p. 245-266

« L’intelligibilité des lois constitutionnelles », RFDC, n° 102, 2015, p. 321-334, traduit en russe par Tatiana Maslovskaya in Bulletin of the Constitutional Court of the Republic of Belarus, n° 1, 2016, p. 91-101

« L’intelligibilité des lois constitutionnelles », in L’évolution institutionnelle et normative de la Ve République, actes du colloque de Rennes du 28 mars 2014, RFDC, n° 102, 2015, p. 321-334 

« La dégradation de la qualité de la norme constitutionnelle sous la Ve République », RDP, 2012, p. 925-946 

« La « juridicisation » de la légistique. A propos de l’objectif de valeur constitutionnelle d’accessibilité et d’intelligibilité de la loi », in Roland DRAGO (dir.), La confection de la loi, Paris, PUF, coll. « Cahiers des sciences morales et politiques », 2005, p. 99-136 

« Le marketing du droit », in Droit et marché, contribution au colloque de Créteil du 12 décembre 2013, Paris, LGDJ, coll. « Droit et économie », 2015, p. 127-143 

« La « marketisation » du droit. Réflexions sur la concurrence des droits », Dalloz, n° 44, 26 décembre 2013, Chron., p. 2923-2927 
 

• Institutions administratives, gouvernance et démocratie participative

Avec Vincent MAZEAUD, La crise des institutions, Paris, LGDJ, coll. « Grands colloques », 2016 (direction d’ouvrage collectif)

Gouvernance et participation, Bruxelles, Bruylant, 2011 (direction d’ouvrage collectif)

Avec Jacques FIALAIRE, Coopération locale et territoires, Paris, Litec, coll.
« Colloques et débats », 2008 (direction d’ouvrage collectif) 

« L’extension de la séparation des pouvoirs dans les organisations publiques et privées », RFDA, 2015, p. 763-772 

« Constitution et autorités de régulation », RDP, 2014, dossier « Régulation économique », p. 316-328


Pour une liste plus détaillée des publications : http://univ-paris12.academia.edu/PierredeMontalivet