MONTALIVET Pierre (de)

Titres universitaires

- Agrégation de droit public
- Doctorat de droit public
 

Discipline

- Droit public

Enseignements

- Droit constitutionnel
- Contentieux constitutionnel
- Droit public approfondi

Thèmes de recherche

- Droit et contentieux constitutionnels
- Qualité du droit et légistique
- Institutions, gouvernance et démocratie participative
- Droits et libertés

Principales publications

Droit et contentieux constitutionnels
 

• Ouvrages

2020 - Avec Mathilde HEITZMANN-PATIN, Laetitia JANICOT, Agnès ROBLOT-TROIZIER et Ariane VIDAL-NAQUET, Mélanges en l’honneur de Michel Verpeaux. Révolution, Constitution, Décentralisation, Paris, Dalloz, 2020, 800 p.

2019 - Avec Dominique CHAGNOLLAUD de SABOURET, Droit constitutionnel contemporain, Paris, Dalloz, coll. « Cours », t. 1, Théorie générale. Régimes étrangers. Histoire constitutionnelle, 10e éd., 2019

2017 - Avec Michel VERPEAUX, Agnès ROBLOT-TROIZIER, Ariane VIDAL-NAQUET, Droit constitutionnel. Les grandes décisions de la jurisprudence, Paris, PUF, coll. « Thémis », 2e éd., 2017

2006 - Les objectifs de valeur constitutionnelle, Paris, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », série « Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle », 2006 (Prix de thèse du Sénat ; Prix Odilon Barrot de l’Académie des sciences morales et politiques ; Prix de thèse de l’Université Panthéon-Assas Paris II)

• Articles  

2020 - « Sur les origines grecques du contrôle de constitutionnalité des lois », in Mélanges offerts au Professeur Philippe Lauvaux, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2020, p. 709-719

2020 - « L’intérêt général et les libertés. Les ambiguïtés de la jurisprudence constitutionnelle », in Samy BENZINA (dir.), Le Conseil constitutionnel, gardien des libertés ?, Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers, collection de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, 2020, p. 95-110

2020 - « Contribution à l’élaboration d’une taxinomie juridique. Les catégories de normes, entre genres et espèces », in Mélanges en l’honneur de Michel Verpeaux. Révolution, Constitution, Décentralisation, Paris, Dalloz, 2020, p. 415-424

2019 - « Le référendum d’initiative partagée : un progrès démocratique ambivalent », Dalloz, n° 21, 13 juin 2019, entretien, p. 1216

2019 - « Laïcité et institutions politiques de l’État », in Béligh NABLI (dir.), Laïcité de l’État et État de droit, Paris, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2019, p. 113-127

2018 - « QPC et « dialogue des juges » », RFDC, n° 116, 2018, p. 919-932

2018 - « Les révisions constitutionnelles sous la Ve République : paradoxes et ambivalences », in Cercle des constitutionnalistes, Les 60 ans de la Constitution. 1958-2018, Paris, Dalloz, 2018, p. 33-44

2018 - « Les objectifs de valeur constitutionnelle, conditions d’effectivité des droits et libertés. Étude comparée de la jurisprudence constitutionnelle française et des jurisprudences nationales et supranationales », in Luca MEZZETTI, Elena FERIOLI (dir.), Giustizia e costituzione agli albori del XXI Secolo, Bologna, Bonomo Editore, 2018, p. 75-80 (ebook : www.bonomoeditore.com/index.php?p=libri&lid=394)

2017 - « La question prioritaire de constitutionnalité. Un bilan des premières années d’application de la réforme », in République libanaise. Conseil constitutionnel, Extension des attributions du Conseil constitutionnel au Liban, Beyrouth, 2017, p. 223-236 

2016 - « QPC et droit des collectivités territoriales », AJDA, 2016, p. 586-591 

2014 - « Question prioritaire de constitutionnalité et droit administratif », chronique annuelle, Droit administratif, 2011-2014

2010 - « La question prioritaire de constitutionnalité. Étendue et limites d’un nouveau droit », Droit administratif, n° 3, mars 2010, étude 6, p. 15-21
 

Qualité du droit et légistique 
 

• Ouvrages

2021 - En collaboration, Changer de culture normative. Améliorer la qualité du droit par la généralisation des bonnes pratiques, actes du colloque du 26 novembre 2020, La Semaine Juridique Édition Générale (JCP G), 18 janvier 2021, à paraître (direction d’ouvrage collectif)

• Articles  

2020 - « Law And Marketing: A New Approach to Legal Rules », in Vivian GROSSWALD CURRAN (dir.), Porosités du droit / Law’s Porosities, Paris, Société de législation comparée, 2020, coll. « Colloques », p. 107-124

2017 - « L’inflation des ordonnances », intervention à l’Académie des sciences morales et politiques, le 13 juin 2016, RDP, 2017, p. 37-46 

2016 - « L’intelligibilité des lois constitutionnelles », RFDC, n° 102, 2015, p. 321-334 (traduit en russe par Tatiana Maslovskaya in Bulletin of the Constitutional Court of the Republic of Belarus, n° 1, 2016, p. 91-101)

2015 - « Le marketing du droit », in Droit et marché, Paris, LGDJ, coll. « Droit et économie », 2015, p. 127-143

2013 - « La « marketisation » du droit. Réflexions sur la concurrence des droits », Dalloz, n° 44, 26 décembre 2013, Chron., p. 2923-2927

2012 - « La dégradation de la qualité de la norme constitutionnelle sous la Ve République », RDP, 2012, p. 925-946

2005 - « La « juridicisation » de la légistique. À propos de l’objectif de valeur constitutionnelle d’accessibilité et d’intelligibilité de la loi », in Roland DRAGO (dir.), La confection de la loi, Paris, PUF, coll. « Cahiers des sciences morales et politiques », 2005, p. 99-136

Institutions, gouvernance et démocratie participative
 

• Ouvrages

2016 - Avec Vincent MAZEAUD, La crise des institutions, Paris, LGDJ, coll. « Grands colloques », 2016 (direction d’ouvrage collectif)

2011 - Gouvernance et participation, Bruxelles, Bruylant, 2011 (direction d’ouvrage collectif)

2008 - Avec Jacques FIALAIRE, Coopération locale et territoires, Paris, Litec, coll. « Colloques et débats », 2008 (direction d’ouvrage collectif)

• Articles  

2018 - « L’État unitaire français et la décentralisation : l’hybridation des modèles territoriaux », in Fundamentos. Cuadernos monográficos de Teoría del Estado, Derecho Público e Historia Constitucional, 2018, p. 133-158 

2015 - « L’extension de la séparation des pouvoirs dans les organisations publiques et privées », RFDA, 2015, p. 763-772

2014 - « Constitution et autorités de régulation », RDP, 2014, p. 316-328

2011 - « La démocratie participative, voie détournée de légitimation des élus locaux ? », in Jean-Philippe FELDMAN, Emmanuel-Pie GUISELIN (dir.), Les mutations de la démocratie locale. Élections et statut des élus, Paris, L’Harmattan, 2011, p. 145-157

Droits et libertés

 

2018 - « Principes généraux du droit », JurisClasseur Administratif, Paris, Éditions du JurisClasseur, fasc. 38, 2e éd., mai 2018

2018 - « La dignité humaine sous l’angle du droit de l’Union européenne », in Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER (dir.), La dignité humaine en santé. France-Chine, Bordeaux, LEH (Les Études Hospitalières) Edition, coll. « Actes et séminaires », 2017, p. 49-67 (traduit en chinois in Taipei (Taiwan), Angle publishing Co., 2018)

2014 - « Le principe d’égalité face aux exceptions », in Ariane VIDAL-NAQUET, Marthe FATIN-ROUGE STEFANINI (dir.), La norme et ses exceptions. Quels défis pour la règle de droit ?, Bruxelles, Bruylant, coll. « À la croisée des droits », 2014, p. 213-225

2012 - « Les droits et libertés constitutionnels invocables en matière de communication », Légicom, n° 48, 2012, p. 5-11 

2012 - « La Constitution et l’audiovisuel », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, n° 36, 2012, p. 7-17

2011 - « Droit constitutionnel de la communication », JurisClasseur Administratif, Paris, Éditions du JurisClasseur, fasc. 1465, mars 2011

2010 - « La dignité de la personne humaine », in Jean-Bernard AUBY (dir.), L’influence du droit européen sur les catégories du droit public, Paris, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2010, p. 501-515

Pour une liste plus détaillée des publications : http://univ-paris12.academia.edu/PierredeMontalivet