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PROFESSEURE DES UNIVERSITES
Publié le 2 septembre 2024 – Mis à jour le 2 septembre 2024
Titres universitaires
Membre junior IUF 2024
Agrégation de droit public 2016
Doctorat en droit, Université Paris Nanterre, 2012
Enseignements
Droit constitutionnelDroit des libertés fondamentales
Théorie du droit et argumentation juridique
Droit de l'environnement
Libertés numériques
Introduction au droit
Contentieux constitutionnel
Protection constitutionnelle des collectivités territoriales
Thèmes de recherche
ConstitutionnalismeConstitutionnalisme sociétal
Changement constitutionnel
Droit de la nature
Théorie de l'interprétation
Publications
Ouvrage individuel
Les changements constitutionnels informels, Paris, LGDJ/Institut Universitaire Varenne, Collection des thèses, préface de V. Champeil-Desplats, avant-propos de D. Baranger, 2013, 627 p.
Direction d’ouvrages et bouquets
- Introduire au droit, Regards critiques sur un enseignement, Institut francophone pour la justice et la démocratie, Colloques et essais, 2021, 254 p.
- Les usages de la tradition dans le droit, co-direction avec A. Basset et G. Richard, Mare et Martin, Droit public, 238 p.
- Coordination du bouquet « Le constitutionnalisme global », pour le numéro 19 de la Revue en ligne Jus politicum, avec D. Baranger, Publication 2018. (Disponible en ligne : Revues (juspoliticum.com)).
Principales publications
- « La décision 2013-669 DC du 17 mai 2013 », in Les grandes décisions politiques du Conseil constitutionnel, T. Perroud (dir.), Panthéon-Assas, à paraître 2024.
- « Conservation constitutionnelle et évolution de la société », in Statut quo ? Conservation et conservatisme, J. Arlettaz (dir.), éditions Varennes (IFJD), « Colloques et essais », à paraître 2024.
- « Face aux "retours en arrière", les impasses du constitutionnalisme », (co-écrit avec P. Rrapi), La revue des droits de l’homme, n° 24, 2023. (Disponible en ligne : http://journals.openedition.org/revdh/18135).
- « Libertés fondamentales, question prioritaire de constitutionnalité et ministre de la justice », (co-écrit avec P. Rrapi), Revue des droits fondamentaux, chron. N° 19, 2023. (Disponible en ligne : https://revuedlf.com)
- « Questions de société et garantie politique des droits », in Les interprétations concurrentes de la Constitution, P. Rrapi (dir.), Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2023. (Disponible en ligne : http://journals.openedition.org/revdh/14523 ).
- « Un appel à la science face aux transformations politiques et sociales de son temps. G. Jellinek, Révision et mutation constitutionnelles », Jus Politicum, n° 26, 2021. (Disponible en ligne : juspoliticum.com).
- « La "nature" de l'"appréciation du Parlement" selon le Conseil constitutionnel: la société, la science, et cetera », Revue des droits de l'homme, n° 20, Dossier thématique: Dix ans de questions prioritaires de constitutionnalité (QPC): quelle garantie des droits et libertés? 2021. (Disponible en ligne : https://doi.org/10.4000/revdh.12773).
- « Faire apparaître l’objet constitutionnel. À propos de l’ouvrage Penser le droit constitutionnel de Jean-Marie Denquin », Jus Politicum, n° 25, 2021. (Disponible en ligne : juspoliticum.com).
- « La fin des apparences. À propos du contrôle parlementaire en état d’urgence sanitaire », in La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés, avril 2020. (Disponible en ligne: https://doi.org/10.4000/revdh.9022).
- « Un mal qui répand la terreur : l’information du Parlement », in Blog Jus Politicum, mai 2020. (Disponible en ligne : JP blog-juspoliticum.com))
- « Le droit politique, des concepts et des formes », in Jus Politicum, n°24, 2020. Publication (actes de colloque, Institut Villey, 2019) in Le droit politique face à la Ve République, pp.57-74. (Disponible en ligne juspoliticum.com).
- « Les droits de la nature, des droits sans l’homme ? Quelques observations sur des emprunts au langage du constitutionnalisme », La Revue des droits de l’homme, 2020. (Disponible en ligne : https://doi.org/10.4000/revdh.8321).
- « Vérité et sincérité v. Libertés politiques. Quelques observations sur le dispositif anti fake-news en période électorale », in Blog Jus Politicum, mars 2019. (Disponible en ligne : JP blog-juspoliticum.com)
- « Le droit mort : une technique d’interprétation constitutionnelle inédite. À propos de la décision QPC n° 2018-756 QPC du 17 janvier 2019, M. Jean-Pierre F. » (co-écrit avec P. Rrapi), Actualités et libertés, La revue des droits de l’homme, mars 2019. (Disponible en ligne : https://doi.org/10.4000/revdh.6258).
- « Informal Constitutional Change and Political Law », in The Political Dimension of Constitutional Law, Springer, Lisbon, 2020, pp. 91-105. (International conference, CIDP-Lisbonne, The Return of Politics to constitutional Law, Université de Lisbonne, les 22 et 23 mai 2018
- « Le constitutionnalisme global, quels espaces pour la discussion ? », in Jus Politicum, n° 19, janvier 2018. Publication, in Jus Politicum, Le constitutionnalisme global, vol. IX, 2018, pp. 9-22. (Disponible en ligne : juspoliticum.com).
- « Les collectivités territoriales et le littoral : trois questions constitutionnelles », in Bulletin juridique des collectivités territoriales, n° 3, Actes du colloque Les enjeux maritimes et littoraux des collectivités territoriales, Camille Carbonnaux (dir.),ULCO, 2018.
- « Les décisions préfectorales de concours de la force publique à l’exécution des décisions judiciaires. Difficultés d’analyse », RFDA, Juillet-aout 2015, pp. 773-786.
- « Le concours des organes politique et juridictionnel à la garantie des droits. Regard sur une modélisation alternative de la justice constitutionnelle », in Jus Politicum, n°13, 2014. Publication Jus Politicum, La justice constitutionnelle contemporaine ; modèles et expérimentations, vol. VII, 2015, pp. 186-216. (Disponible en ligne : juspoliticum.com).
- « Le théoricien face aux déconvenues de son objet. Le cas des interprétations défaillantes de la constitution », in Analisi e diritto ricerche di giurisprudenza analitica, Actes du XIXe Séminaire Franco-italo-espagnol de Théorie du Droit, La science du droit : pourquoi et pour quoi faire ?, CTAD, Université Paris Nanterre, les 18 et 19 octobre à Florence, Torino, 2014, pp. 171-194.
- « Le constitutionnalisme écrit face au changement : approches doctrinales », in Les mutations constitutionnelles, coll. Colloque, vol. 20, 2013, pp. 47-62.
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