MAITROT DE LA MOTTE Alexandre

Titres universitaires

- Docteur en droit (Paris Descartes)
- DEA de droit public (Paris Descartes)
- Maîtrise de droit des affaires (Paris Descartes)
- Diplômé de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris (section service public)  
 

Discipline

- Droit public

Enseignements

- European Taxation (Master 2 Droit Fiscal)
- Droit fiscal international français (Master 2 Droit Fiscal)
- Droit fiscal général (Licence 3)
- Droit fiscal international et européen (6 séminaires de Master 2 : stratégies d’implantation des entreprises, stratégies d’implantation des groupes de sociétés, mobilité fiscale internationale des personnes physiques, prix de transfert, fiscalité internationale du patrimoine, fiscalité internationale des produits financiers)

Thèmes de recherche

- Droit fiscal européen
- Droit fiscal international
- Droit fiscal général
- Droit de l’Union européenne (libertés de circulation et aides d’Etat)
- Droit des collectivités locales

Principales publications
 

• Ouvrages personnels

2016 - Droit fiscal de l’Union européenne, Bruylant, collection « Droit de l’Union européenne – Traités », 2e édition, 2016, 867 p. (1eédition 2012, 728 p.)

2011 - Droit fiscal, Presses Universitaires de France, collection « Licence », 2011, 304 p.

2005 - Souveraineté fiscale et construction communautaire – Recherche sur les impôts directs, LGDJ, collection « Bibliothèque de Science Financière », vol. 44, juillet 2005, X-537 p.
 

• Ouvrages collectifs - direction

2020 - Lexis Pratique Fiscal, 5e édition, mars 2020, xx-1900 p. (comité scientifique). 1e édition en septembre 2016 ; 2e édition en mars 2017 ; 3e édition en mars 2018 ; 4e édition en mars 2019

2015 - Droit des collectivités territoriales, Éditions Cujas, collection « Références », 2e édition 2015, 708 p. (avec Olivier GOHIN, Michel DEGOFFE et Charles-André DUBREUIL – 1e édition 2011, 649 p.)

2013 - Les libertés européennes de circulation : In varietate concordia ?, Bruylant, collection « Droit de l’Union européenne – Colloques », 2013, 472 p. (avec Edouard DUBOUT)
 

• Ouvrages collectifs - participation
   

2020 - « Taxation of business in the EU: General », In Christiana PANAYI, Werner HASLEHNER and Edoardo TRAVERSA (dir.), Research Handbook in EU Tax Law, Elgar, collec. Research Handbooks in European Law, 2020, pp. 178-193

2018 - « Corporate tax residence and mobility – French Report », In Edoardo TRAVERSA (Ed.), Corporate tax residence and mobility - EATLP Annual Congress Lodz, 1 - 3 June 2017, International Bureau of Fiscal Documentation, EATLP International Tax Series, 2018, Vol. 16, pp. 279-300
 

• Articles
   

2020 - « L’abandon partiel et bienvenu de la jurisprudence Les Menuiseries du Centre – À propos de CE, plén. fisc., 11 décembre 2020, SA GKN Driveline », Revue de Droit Fiscal, 2020, n° 51-52, act. 320

2020 - « Les enjeux de l’affaire Apple après l’arrêt du Tribunal de l’Union européenne du 15 juillet 2020 », Revue de Droit Fiscal, 2020, n° 30-35, étude 320

2020 - « Les limites du principe constitutionnel d'égalité corrélative », Revue de Droit Fiscal, 2020, n° 20, act. 163

2019 - « La codificazione nel diritto tributario francese: un’analisi comparativa », NEΩTEPA, 2019, n° 2, pp. 32-44

2019 - « L’application du droit de l’Union européenne en matière fiscale », Titre VII, 2019, n° 2, pp. 244-257 ; et en ligne : https://www.conseil-constitutionnel.fr/publications/titre-vii/l-application-du-droit-de-l-union-europeenne-en-matiere-fiscale

2017 - « The recovery of the illegal fiscal State aids: tax less to tax more », EC Tax Review, 2017, n° 2, pp. 75-88

2016 - « L’extension des régimes fiscaux européens aux situations originellement exclues de leur champ : vers l’élimination des discriminations européennes par le principe constitutionnel d’égalité corrélative ? », Revue de Droit Fiscal, 2016, n° 37, comm. 475, pp. 28-40

2016 - « La Commission européenne publie un « paquet sur la lutte contre l'évasion fiscale » », Revue de Droit Fiscal, 2016, n° 5, comm. 137, pp. 11-16 

2016 - « Droit de l'UE et prélèvements sociaux sur les revenus du capital des non-résidents », Revue de Droit Fiscal, 2016, n° 1, comm. 9

2014 - « Les libertés européennes de circulation et les « pays tiers » », Revue de Droit Fiscal, 2014, n° 25, comm. 384, pp. 13-23

2014 - « A European Tax: Legal and political issues », Revue de l’OFCE, 2014, n° 134, pp. 141-150

2013 - « Les aides d'État et la concurrence fiscale dommageable », Revue de Droit Fiscal, 2013, n° 25, comm. 334, pp. 42-50
 

• Chroniques
   

« Droit fiscal européen », Journal de droit européen, chronique annuelle depuis 2014

« Chronique de fiscalité », Revue Trimestrielle de Droit Européen, chronique annuelle depuis 2016
 

• Actes de colloques
   

2020 - « Mobilité des sociétés et droit fiscal dans l’Union européenne », In Bénédicte FRANÇOIS, La mobilité des sociétés dans l’Union européenne – Aspects juridiques et fiscaux, Joly éditions, collec. Pratique des affaires, 2020, pp. 131-150 (actes du colloque organisé au Sénat le 14 décembre 2018)

2020 - « Les aides économiques locales et la fiscalité », In Olivier RENAUDIE, Les aides économiques locales : de quel droit ?, L’Harmattan, collection Logiques juridiques, 2020, pp. 109-126 (actes du colloque organisé à l’Université Paris I le vendredi 29 novembre 2019)

2020 - « La prise de position provoquée en droit fiscal », In Nicolas GABAYET et Lamprini XENOU, La prise de position provoquée en droit administratif, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, collection Colloques & Essais, 2020, pp. 113-136 (actes du colloque organisé à la Faculté de droit de l’UPEC les 27 et 28 avril 2017)

2020 - « Le consentement à l’impôt et les autorités européennes », Revue Française de Finances Publiques, 2020, n° 150, pp. 67-81 (actes du colloque organisé par la société française de finances publiques le 4 octobre 2018)

2019 - « Arbitrage entre Etat de source et Etat de résidence », In Thomas Jacquemont (dir.), Union européenne et souveraineté fiscale (actes du colloque organisé à l’Assemblée Nationale le 18 mars 2019), Fiscalité Internationale, 2019, n° 2, pp. 21-23 

2019 - « Droit fiscal et droit de l'Union européenne », In Actualité des questions fiscales internationales, @LexbaseFiscal, n° 768, 17 janvier 2019 (actes du colloque organisé le 25 juin 2018 par l’Institut des Hautes Etudes Internationales (Paris II) et le laboratoire Forces du droit (Paris 8))

2018 - « France: Recent and Pending Cases: Euro Park Service and Eqiom (C-14/16 and C-6/16), Jacob and Marc Lassus (C-327/16 and C-421/16), AFEP (C-365/16), Picart (C-355/16), and de Lobkowicz (C-690/15) », In Michael LANG (Ed.), CJEU – Recent Developments in Direct Taxation 2017 (Actes du colloque « Recent and Pending Cases at the CJEU on Direct Taxation » organisé à la WirtschaftUniversität de Vienne du 16 au 18 Novembre 2017), Linde, 2018, pp. 41-72

2018 - « Reconnaissance mutuelle et droit fiscal européen », In Claire MARZO et Maria FARTUNOVA-MICHEL, Les dimensions de la reconnaissance mutuelle dans l’Union européenne, Actes du colloque organisé à la Faculté de Droit de l’UPEC le 8 octobre 2015, Bruylant, collec. « Colloques », 2018, pp. 155-180

2017 - « Conclusions » du colloque Le droit de la concurrence et accord d’association : Etat des lieux et perspectives organisé les 3 et 4 avril 2017 à la Maison de la Tunisie (Paris) par les facultés de droit de l’UPEC et de Sfax, publié en ligne : https://blogdroiteuropeen.com/2017/07/07/conclusions-du-colloque-droit-de-la-concurrence-et-accord-dassociation-ue-tunisie-par-alexandre-maitrot-de-la-motte/

2017 - « Propos conclusifs » du colloque Le moment opportun pour un choc fiscal ? organisé le 7 février 2017 par le Master 2 Juriste fiscaliste de l'Université Paris Descartes et le Master Droit fiscal, spécialité fiscalité appliquée de l'Université Paris Est Créteil, Revue de Droit Fiscal, 2017, n° 11, comm. 203

2017 - « Les libertés du contribuable et la nécessité de l’impôt », In Le contribuable et les libertés (Actes du colloque international organisé les 3, 4 et 5 novembre 2016 à Sfax, Tunisie), Revue Tunisienne de Fiscalité, 2017, n° 25, pp 39-66.

2017 - « La réforme de la lutte contre l’évasion fiscale internationale : aspects démocratiques et financiers », In Les aspects démocratiques et financiers de la réforme fiscale (Actes du colloque organisé à la Faculté de Droit de Sfax les 7 et 8 avril 2016), Revue Tunisienne de Fiscalité, 2017, n° 24, pp. 179-205

2017 - « La lutte contre l’évasion fiscale internationale », In Josiane AUVRET-FINCK, La Commission européenne en voie de redynamisation ? (Actes du colloque organisé à la Faculté de Droit de Nice les 1er et 2 avril 2015), Pédone, collection Institut du droit de la paix et du développement, 2017, pp. 221-244

2017 - « Le rôle de l’Union européenne dans l’harmonisation des taux des droits d’apport », In Les droits d’enregistrement : quel avenir ? (Actes du colloque organisé par la Faculté de droit d’Aix-en-Provence le 7 octobre 2016), Revue de Droit Fiscal, 2017, n° 17, comm. 278

2016 - « La concurrence fiscale dans la jurisprudence de la Cour de justice », In Emmanuelle MAZUYER, Eric CARPANO et Manuel CHASTAGNARET, La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne (Actes du colloque organisé à la Faculté de Droit de Lyon III les 19 et 20 novembre 2015), Larcier, collec. « Dossiers », 2016, pp. 293-312

2016 - « La réaction de l'Union européenne : le « paquet de mesures contre l'évasion fiscale » », In La gestion fiscale des groupes de sociétés. Actualités et perspectives (Actes du colloque organisé par l’IDRAP le 23 septembre 2016 à l’Université de Bordeaux),Revue de Droit Fiscal, 2016, n° 49, comm. 631, pp. 48-55

2016 - « Les divergences de jurisprudence entre juge administratif et juge judiciaire de l’impôt », In Juge pénal et juge de l’impôt - Actes du colloque tenu le vendredi 8 juillet 2016 en la Grand’chambre de la Cour de cassation, Revue de Droit Fiscal, 2016, n° 38, comm. 499, pp. 37-41

2015 - « L’Union européenne et les décisions anticipées en matière fiscale », Revue de Droit Fiscal, n° 27, comm. 447, pp. 31-37 (Actes du colloque organisé le 4 mai 2015 à l’université Paris Descartes sur Le rescrit fiscal)

2015 - « La concurrence fiscale dans l’Union européenne », In Sarah DORMONT et Thomas PERROUD, Droit et Marché - Actes du colloque organisé par la Faculté de droit de l’UPEC le 12 décembre 2013, LGDJ, 2015, pp. 197-220

2012 - « La spécificité de la liberté de circulation des capitaux : l’exemple des entraves fiscales », In Edouard DUBOUT et Alexandre MAITROT DE LA MOTTE (dir.), Les libertés européennes de circulation : In varietate concordia ?, Bruylant, collection « Droit de l’Union européenne – Colloques », 2013, pp. 289-327 (Actes du colloque international organisé à la Faculté de Droit de l’Université Paris-Est Créteil les 15 et 16 mars 2012)