LA ROSA Stéphane (de)

Titres universitaires

Doctorat (2006)
DEA Droit européen (2002)
Agrégation du secondaire en économie et gestion, option sciences administratives (2001)

Disciplines

- Droit public
- Droit européen

Enseignements

- Droit économique européen
- Droit institutionnel de l'Union,
- Droit des contrats publics,
- Droit des marchés régulés
- Droit de l'Union économique et monétaire
- Droit public des affaires

Thèmes de recherche

- Droit européen
- Droit économique
- Droits fondamentaux
- Droit de la concurrence
- Régulation des marchés
- Contrats publics

Principales publications

 

• Manuels et ouvrages

– Droit européen de la commande publique, Larcier / Bruylant, coll. Manuel, 2^ème ed., 2020 (1^ère ed. 2017)

– Principes des contrats publics en Europe, collab. P. Valcarcel, coll. Administrative Law, Bruylant, 2022 (direction d’une recherché internationale)

– L’Union européenne et le fédéralisme économique (collab. F. Martucci, E. Dubout), Bruylant, coll. Colloques, 2015

– L’encadrement par le droit de l’Union des contrats concession. Etude de la directive 2014/23, SLC, coll. TEE, 2014

– L’Union européenne et l’idéal de la meilleure législation (collab. F. Peraldi Leneuf), Pedone, coll. Travaux de l’IREDIES, 2014

– La méthode ouverte de coordination dans le système juridique communautaire (ouvrage tiré de la thèse), Bruylant, coll. Travaux du CERIC, 2007

 

• Sélection d'articles et d'études

– « Politique de cohésion économique, sociale et territoriale. Cadre juridique et organisation générale », Fascicule de jurisclasseur 2110, dec. 2022

– "La "souveraineté européenne": du discours au concept ?" in B. Nabli (dir.), L'Etat intégé, un nouveau type d'Etat européen. Le cas de la France, Bruylant, coll. Colloques, 2022, pp. 46-66

– "La porosité du droit de l'Union aux théories de la croissance" in V. Coq, M. Chambon, Le paradigme de la croissance en droit public, LexisNexis 2022, p. 49.

– "Parachever l'Europe Sociale ? Ombres et lumières de la proposition de directive relative au salaire minimum dans l'Union européenne", Mélanges en l'honneur de Marie-Ange Moreau, Bruylant, 2022, pp. 131-145

– « L'application du remède aux vices du contrat: la perspective du juge européen », Revue des Contrats, dossier 'Les remèdes aux vices de la formation du contrat', 2022/2

– « L’articulation de la Facilité pour la reprise et la résilience avec le semestre européen », Rev. Affaires Européennes, 2021/2

– « Le comité d'examen de la réglementation au sein de la Commission européenne. Un exemple généralisable d'entité dédiée au contrôle de la qualité du droit ? », JCP G, 18 janvier 2021, dossier spécial "Changer de culture normative" en partenariat avec le Conseil national d'évaluation des normes, pp. 68-76.

– « Vers un transfert de gestion des lignes ferroviaires locales aux régions ? A propos de l'article 172 de la loi d'orientation des mobilités », JCP Administrations et collectivités, 2020, étude n° 2062.

– “The on-joing process of liberalization of the railway sector in France. An European Perspective", in M. Finger (dir.), Handbook on Railway Regulation, Lausanne, Eward Elgar Publishing, 2020.

– « La "sanction budgétaire" risque-t-elle de faillir ? A propos du règlement portant protection du budget européen en cas de défaillance de l'état de droit », Rev Aff. Eur. 2019/1, pp. 67-74.

– « La laïcité dans la jurisprudence de la CEDH », in B. Nabli (dir.), La laïcité en questions, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2019, pp. 161-175.

– « L’accès au réseau » (dossier spécial sur la réforme ferroviaire), RFDA 2018, n° 5, p. 874

– « La politique sociale » in L. Clément Wilz (dir.), Le rôle politique de la CJUE, Bruxelles, Bruylant, coll. Droit de l’UE, 2018, pp. 335-345.

– « Le semestre européen et l'évolution des instruments de coordination et de rapprochement » in (dir.) J-B. Auby, P. Idoux, Le gouvernement économique européen, Bruxelles, Bruylant, 2017, pp. 375-388.

– «  La transformation des professions réglementées », coordination d’un dossier pour la Rev. Aff. Eur., 2017/3, et « L’Union européenne et les professions réglementées : continuité ou nouvelle approche », 2017/3, pp. 409-422.

–  « Les prix réglementés et les marchés de l’énergie. Sursis, disparition, adaptation ? », RFDA 2017, n° 6, pp. 1099-1115

– « L’approfondissement de la gouvernance économique de l’Union et le sens de l’intégration », Rev. Trim. Droit Européen, 2016, n° 3, juillet-septembre 2016, pp. 513-536.

–  « Les exclusions », RFDA 2016, n° 2, pp. 227-237 (dossier spécial coordonné par le Pr. Delvolvé sur les ordonnances marchés et concessions).

– « La jurisprudence Viking-Laval et le nouveau cadre du détachement après la directive 2014/67 », Revue de l’Union Européenne, mars 2016, pp. 151-156.

– « L'adossement de l'Union bancaire au système juridique de l'Union » in F. Martucci (dir.), L'Union bancaire, Bruylant, coll. Droit de l'Union, série grands colloques, 2016, pp. 77 à 98.

– « La spécificité du marché ferroviaire en droit de l’Union », Mélanges en l’honneur du Pr. Claude Blumann, Bruylant, 2015, pp. 328-336.