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Professeur des universités
Publié le 7 décembre 2020 – Mis à jour le 11 octobre 2023
Titre universitaire
Agrégée des Facultés de droit
Discipline
Droit privé
Enseignements
- Droit international privé- Droit des successions
- Droit des sûretés
- Droit anglo-américain
- Droit du trust
- Droit de la famille
Thèmes de recherche
- Droit international privé (théorie générale ; droit de la famille patrimonial et extra-patrimonial)- Droit patrimonial de la famille
Principales publications
- Ouvrages
2004 - L’articulation du trust et du droit des successions, éd. Panthéon Assas, 2004, Préf. Y. Lequette
- Articles et contributions
2018 - J.Cl Répertoire notarial, Fasc. 150, 150-10, 150-20, 150-30 – Les successions internationales
2018 - Un droit de construire son statut, in La circulation des personnes et de leur statut dans un monde globalisé, Lexisnexis, 2019, p. 87 s.
2018 - Le contrôle de proportionnalité devant la Cour de cassation : Quelles conséquences pour le droit international privé, in Mél. Ancel, Lextenso, 2018, p. 767
2018 - Article 29, in Le droit européen des régimes patrimoniaux des couples Commentaire des règlements 2016/1103 et 2016/1104, Soc. Légis comparé, 2018
2018 - Article 27, in Le droit européen des régimes patrimoniaux des couples Commentaire des règlements 2016/1103 et 2016/1104, Soc. Légis comparé, 2018
2018 - Le choix d’une loi étrangère ignorant la réserve héréditaire (corédigé avec C. Deneuville), JCP N 2018. 1239
2017 - L’exception d’équivalence entre la loi française et la loi étrangère, in L’application du droit étranger, Soc. Légis comparé, p. 145
2017 - La pratique des renonciations dans les successions internationales, in Renonciations et successions : Quelles pratiques ?, Defrénois 2017
2016 - J.-Cl. droit international Fasc. 548-30 et 548-40 Adoption internationale – Conflit de lois – Conflits de juridiction
2016 - Le Règlement UE 2016/1103 du 24 juin 2016: Le changement dans la continuité…, D. 2016. 2292
2016 - J.Cl. Code civil art. 896-899, 2016
2015 - Le law shopping en droit civil et commercial, in Droit et Marché, Droit et Economie, LGDJ, 2015, p. 183 et s.
2013 - Le droit international privé comme vecteur d’influence pour le droit comparé : alliance ou mésalliance ?, in Mélanges en l’honneur de C. Jauffret-Spinosi, Dalloz, 2013
2013 - La loi n°2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe – Perspectives de droit international privé (corédigé avec J. Guillaumé), D. 2013 p. 1756
2013 - L’administration des successions, in Droit européen des successions internationales (sous la dir. de G. Khairallah et M. Revillard), Défrénois, 2013, p. 87 et s.
2012 - Encyclopédie Dalloz dr. interna V° Mineur (corédigé avec Y. Lequette), juin 2012
2012 - Le nouveau droit international privé des successions : entre satisfactions et craintes, D. 2012. p. 2462
2012 - L’enfant venu d’ailleurs face à l’interdit, perspectives de droit international privé, in Au delà des Codes, Mélanges M-S. Payet, Dalloz, 2012, p.293
2011 - Le champ d’application de la proposition de règlement du 14 octobre 2009, in L’avenir européen du droit des successions internationales, LexisNexis, 2011, p. 17 et s.
2010 - Retour sur la notion d’équivalence au service de la coordination des systèmes, Rev. crit. DIP 2010. 271
2010 - Successions internationales, Rapport national pour les journées internationales de l’association Henri Capitant des amis de la culture juridique française ; Les successions – Journées roumaines, Tome LX, 2010, Bruylant
- Chroniques
- Chronique annuelle de droit patrimonial de la famille interne et international au recueil Dalloz (corédigé avec Cl. Grare-Didier)
- Chronique trimestrielle « Mode de détention du patrimoine » à la revue Ingénierie du patrimoine
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