GENCY-TANDONNET Dominique

Titre universitaire

Docteur en Droit

Disciplines

- Droit des obligations
- Droit des transports
- Droit pénal 

Enseignements

- Droit des obligations
- Droit pénal général
- Droit pénal spécial
- Droit commercial
- Droit des transports
- Droit des majeurs protégés

Thèmes de recherche

- Le secret professionnel du mandataire judiciaire chargé des personnes majeures
- La nature de la responsabilité du transporteur terrestre pour le transport de bagages

Principales publications
 

• Ouvrages
   

2019 - Droit des transports – Transports terrestres, aériens et maritimes-, co-écrit avec S. Piédelièvre, LITEC, 2ème édition, nov. 2019

2017 - Droit notarial , co-écrit avec S. Piédelièvre, Bruylant, 1ère édition, août 2017

2013 - Droit des transports – Transports terrestres, aériens et maritimes-, co-écrit avec S. Piédelièvre, LITEC, 1ère édition, septembre 2013

2011 - Leçons du droit civil, Mélanges en l’honneur de F. Chabas, Le rôle de la faute de la victime dans le droit des transports de personnes : diversité ou unité ?, Bruylant, 2011, p. 327
 

• Articles et commentaires
   

2021 - Juris-Classeur Transport, Fascicule 745 : Transport routier interne  –Contrat de transport de marchandises. – Responsabilité du transporteur (à paraître)

2021 - Juris-Classeur Transport, Fascicule 730 : Transport routier –Contrat de transport de marchandises. – Notion. Généralités (à paraître)

2020 - L'incidence paradoxale du droit européen sur la protection du voyageur ferroviaire, Etudes, 6, Contrats, Concurrence et Consommation 2020

2020 - Juris-Classeur Transport, Fascicule 740 : Transport routier –Contrat de transport de marchandises. – Exécution du contrat, janvier 2020

2019 - Fin de l'anarchie pour les EDPM JCP G 2019, 1153

2016 - Juris-Classeur Transport, Fascicule 760 : Transport routier de voyageurs -Réglementation de l’activité, mars 2016

2015 - La guerre entre taxis et VTC : l’habillage juridique de solutions discriminatoires à l’encontre des VTC, D. 2015, p. 2134

2015 - Juris-Classeur Transport, Fascicule 761 : Transport routier de voyageurs et de leurs bagages - Régime applicable, avril 2015

2015 - Juris-Classeur Transport, Fascicule 760 : Transport routier de voyageurs -Réglementation de l’activité, avril 2015

2015 - La loi du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur : deux poids, deux mesures ? D. 2015, p. 441

2014 - La codification de la première partie réglementaire du Code des transports et ses limites, Rev. Dr. Transp. et Mob., 2014, Etude n° 5

2014 - La double vocation, consumériste et régulatrice, de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, en droit des transports, D. 2014, chron., p.1293

2011 - Juris-Classeur Transport, Fascicule 745 : Transport routier interne  –Contrat de transport de marchandises. – Responsabilité du transporteur, 2011

2010 - Le régime mixte du contrat de « transport de déménagement » conclu avec un consommateur, après la loi n° 2009-1503 du 8 déc. 2009 (relative à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports),  JCP éd. entr., 2010, 1655

2010 - Juris-Classeur Transport, Fascicule 740 : Transport routier –Contrat de transport de marchandises. – Exécution du contrat, mars 2010

2008 - Juris-Classeur Transport, Fascicule 730 : Transport routier –Contrat de transport de marchandises. – Notion. Généralités, 2008

2005 - Note d’arrêt sous Civ. 1ère, 22 nov. 2005 : JCP G 2006, II, 10051

2005 - Responsabilité contractuelle en matière de baptêmes de l'air : divergence au sein de la Cour de cassation : D. 2005, chron. p. 3039

2004 - L'obligation de modérer le dommage dans la responsabilité extracontractuelle » Gaz. Pal. 5 et 6 mai 2004, doct. p. 1485

2003 - Les tendances récentes de la jurisprudence relative à la responsabilité des agences de voyages et la loi du 13 juillet 1992, Gazette du Palais des 7-8 mars 2003, p. 25

2002 - Note d’arrêt sous Civ. 1ère, 13 mars 2001, Gazette du Palais des 21-23 avril 2002, p. 387

1993 - Note d’arrêt sous Civ. 1ère, 29 janv. 1991, Gazette du Palais des 25-27 avril 1993, p. 8