DESRAYAUD Alain

Titres universitaires

- Agrégation d’Histoire du droit (1988)
- Docteur d’Etat en droit (Paris XII, 1984)
- Diplôme d’Etudes Approfondies d’Histoire du droit (Paris II, 1977)
- Diplôme d’Etudes Supérieures Droit privé général (Paris XII, 1975)
- Certificat d’aptitude à la profession d’avocat (1974)
 

Disciplines

Histoire du droit

Thèmes de recherche

- Histoire du droit civil
- Travaux préparatoires du Code civil
- Histoire des sources du droit (loi)
 

Principales publications

 
- Etude exploratoire sur l’effectivité des lois et la souveraineté du roi en droit privé (XIIIème-XVIIIème siècle), Cuardenos de Historia del derecho, Complutense, Madrid, 1993, I, pp. 139-192
- Ecole de l’Exégèse et interprétations doctrinales de l’article 1137 C. civ., Revue trimestrielle de droit civil, 1993, III, pp. 535-547
- Un projet de tyrannie turquesque au temps des Guerres de religion (La France-Turquie et autres pamphlets), Revue Française d’Histoire des Idées Politique, 1996, pp. 77-111 et 175-192
- Cours d’Histoire du droit public (des Invasions barbares à la Révolution), Publications du CHDE, Saint-Maur, 1996, 650 pages
- L’influence de l’Espagne sur l’évolution des institutions françaises (1559-1659), Actes du VIIème Congrès Culture européenne organisé par l’Université de Navarre (Pampelune, octobre 2000), Pampelune, 2002, 20 pages
- Le Svod zakonov : un modèle pour le législateur français ? Actes du colloque Le Svod zakonov, réalité russe et relecture française organisé par la Faculté de droit de l’Université des Sciences humaines d’Iékaterinbourg et l’Académie du Service d’Etat de la C.E.I. (Iékaterinbourg, juillet 2001), Revue Juris (de l’Académie du service d’Etat de la C.E.I.), 2002, 12 pages
- Variations de la Revue Foelix sur le thème : une codification administrative d’après le Svod Zakonov, Revue de la Recherche Juridique, 2004, I, pp. 469-504
- Traduction, apparat critique et introduction de La balance d’Astrée ou de la bonne administration de la Justice (Balanza de Astrea o recta administración de justicia) de Feijoo (extrait du Théâtre critique universel, Teatro critico universal), Madrid, 2004, 126 pages
- Eléments de commentaire du Discours préliminaire du Code civil, Publications du CHDE, Saint-Maur, 2006
- Depuis quand les lois ne tombent-elles plus en désuétude en France ?, Revue de la Recherche Juridique, 2008-I, pp. 41-72
- Le Gallicanisme sous l’Ancien régime dans Droit et religion (article introductif aux Actes de la Table ronde tenue à la Faculté de droit de Paris XII, 12-15 novembre 2008, publiés par l’Instituto de Estudios Jurídicos Internacionales de l’Université Juan Carlos, Madrid, 2009, pp. 13-23).
- Sobre el articulo 544 del Código Civil francés (Aguna aspectos del derecho de propriedad inmobililiaria en el derecho francés), publié par la Cátedra Bienvenido Oliver de Derecho registral, Universidad de Córdoba, Anales, tomo I, pp. 429-450
- Le sentiment patriotique dans le discours des législateurs de 1801 dans Napoleonica, La Revue, 2010/3, pp. 32-90
- De la sûreté à la citoyenneté : l’accessibilité du code civil de 1804, Revue trimestrielle de droit civil, 2012, IV, pp. 677-695
- La signification de l’adoption de l’article 2 du Code civil dans les Mélanges François Chabas, Bruxelles, 2011, pp. 259-284
- Le père, magistrat domestique, dans Napoléon Ier et la famille : questions de droit, questions de société, Napoleonica, 2012/2, pp. 3-24
- La formation des juristes du Consulat et de l’Empire, Napoleonica 2013/1, pp. 1-35
- L’envers du miroir. Un objet d’inquiétude des observations des tribunaux sur le projet de code civil (1801) : la classe laborieuse dans les Mélanges Jean-Louis Harouel, Paris, 2015, pp. 393-412
- Juge et partie. Les observations des tribunaux sur l’application et l’interprétation du futur code civil (1801), dans les Mélanges Jean-Louis Thireau , Paris, 2019, pp. 121-143

En préparation :

- Ouvrage sur Les observations des tribunaux d’appel et de cassation sur le projet de code civil
- Traduction de la consultation de Dumoulin aux époux de Ganay (Caroli Molinaei omnia opera, Paris, 1681, tome 2, ff° 963-966.