NANTEUIL Arnaud (de)

Titres universitaires

- Agrégé de droit public (2012)
- Doctorat en droit public (2010)

Disciplines

- ​Droit international public
- Droit international économique

Enseignements

- Droit international public
- Droit international économique
- Droit international des investissements et de l’arbitrage
- Conventions fiscales internationales
- External relations of the EU
- Relations internationales

Thèmes de recherche

- Droit international public
- Arbitrage international
- Droit international des investissements
- Immunités de l’État
- Fiscalité internationale
 

Principales publications

 

• Monographies

2020 - Droit international de l’investissement, (manuel), Paris, Pedone : 1ère éd. 2014, 432 p. ; 2e éd. 2017, 512 p. ; 3e éd. 2020, 564 p.

2020 - International investment law, E. Elgar, 2020, 488 p., Ouvrage couronné par l’Institut de France (Prix Henri Texier I de l’Académie des sciences morales et politiques, 2015)

2019 - Introduction aux conventions de double imposition, Larcier, 2019, 234 p. 

2018 - Relations internationales, Paris, ed. Archétype, 2018, 222 p. 

2014 - L’expropriation indirecte en droit international de l’investissement, Paris, Pedone, 2014, 650 p.
 

• Ouvrage dirigé

2015 - L’accès de l’investisseur étranger à l’arbitrage transnational, (direction d’un ouvrage collectif) Paris, Pedone, 2015, 216 p.
 

• Ouvrage co-écrit

2018 - Les grandes décisions de la jurisprudence internationale (co-écrit avec R. Bismuth, C. Crépet Daigremont, G. Le Floch, J.L. Iten), Dalloz, coll. Grands arrêts, 2018, 708 p.
 

• Chroniques

- Co-rédaction de la chronique annuelle « Arbitrage d’investissement et droit international général » au seni de l’Annuaire français de droit international (depuis 2013)

- Co-directeur et co-auteur de la chronique « Investissements internationaux et Arbitrage » des Cahiers de l’Arbitrage- The Paris Journal of International Arbitration (une à deux contributions annuelle depuis 2009, co-direction depuis 2020)

- Co-directeur et co-auteur de la chronique « investissements » de la Revue de droit des affaires internationale - International Business Law Journal
 

• ​Articles et contributions (sélection)

2020 - « L’étranger et ses biens : la protection de la propriété privée chez Verdross », in IHEI, Grandes pages du droit international : l’étranger, vol. 6, Pedone, 2020, pp. 185-199

2020 - « Les attentes légitimes en droit international des investissements en quête d’unité conceptuelle », in S. Robert Cuendet (dir.), La protection des attentes légitimes en droit international, européen et droit public interne, Presses universitaires de Rennes, pp. 69-86, 2020

2020 - « Exécution des sentences CIRDI, droit de l’Union européenne et Brexit : une analyse à la lumière des derniers développements de l’affaire Micula » (avec Claire Pauly), B-Arbitra – Belgian Review of Arbitration, 2020, pp. 7-22

2020 - « Note sous CJUE, 31 janvier 2020, Slovénie c. Croatie », Journal du droit international n°2020/3, pp. 1001-1016

2019 - « La responsabilité contractuelle des investisseurs pour violation des droits de l’homme : perspectives et limites », in C. Titi (dir.), Droits de l’homme et droit international économique, Larcier, 2019, pp. 34-49

2019 - « La jurisprudence comme ‘source’ du droit international ? Berthold Goldman, l’arbitre et la lex mercatoria », in IHEI, Grandes pages du droit international : la justice, vol. 5, Pedone, 2019, pp. 195-208

2019 - « Nationalité et résidence fiscale des sociétés : convergences ? Contradictions ? Incertitudes », in B. Bertrand, S. Cassella et C. Rapoport, La nationalité au carrefour des droits, Presses universitaires de Rennes, 2019, pp. 207-222

2019 - « Article 8.12 on expropriation », in M. M. Mbengue, S. Schacherer (dir.), Foreign Investment under the Comprehensive Economic and Trade Agreement (CETA), Springer, Studies in European Economic Law and Regulation, pp. 127-157, 2019*

2019 - « Protection des investissements et législations de santé publique », in SFDI, La santé et le droit international, Colloque de Rennes, Pedone, 2019, pp. 207-222

2019 - « Quelques remarques candides sur le rôle potentiel des conventions fiscales en matière d’investissements internationaux et d’arbitrage », in J. Iten, M. Pelletier (dir.), Actualité des questions fiscales internationales, Lexbase Hebdo, n°768, 2019

2019 - « Dispute settlement in new EU Free Trade Agreements : « democratizing » international adjudication ? », in I. Bosse-Platière, C. Rappoport (dir.), The conclusion and implementation of EU Free Trade Agreements, E. Elgar, 2019, pp. 255-271*

2019 - « Le droit international des investissements, facteur de globalisation du droit administratif ? », RFDA n°2019/5, pp. 839-849

2019 - « Prescription extinctive et forclusion dans l’arbitrage d’investissement », Les Cahiers de l’Arbitrage – The Paris Journal of International Arbitration, n°2019/4, pp. 699-706

2019 - « Article 25(3) », in G. Alvarez, J. Fouret, R. Gerbay (dir.), The ICSID Convention, Rules and Regulation : A Commentary, Edward Elgar Publishing, 2019, pp. 204-215*

2018 - « Les arbitres démasqués ? De l’importance du droit souple dans la garantie de l’impartialité es tribunaux arbitraux dans l’arbitrage transnational », in S. Cassella, V. Lasserre, B. Lecourt, Le droit souple démasqué, Pedone, 2018, pp. 163-176

2018 - « Counterclaims in investment arbitration : old questions, new answers ? », The Law and Practice of International Courts and Tribunals, vol. 17, 2018, pp. 374-392*

2018 - « Due diligence et investissements étrangers », in SFDI, Le Standard de due diligence et la responsabilité internationale, Journées franco-italiennes, Pedone, 2018, pp. 93-106

2018 - « Recent developments in expropriation law : towards a better protection of States’ sovereign interests ? », in La protection des investissements étrangers : vers une réaffirmation de l’État ?, Pedone, 2018, pp. 9-22*

2018 - « Provisional measures in ICSID arbitration : to be (binding) or not to be ? » (avec C. Pauly), Les Cahiers de l’Arbitrage – The Paris Journal of International Arbitration, 2018/2, pp. 219-237*

2017 - « La responsabilité publique de droit interne comme mécanisme de protection des investisseurs étrangers », in S. Robert Cuendet (dir.), Le droit des investissements internationaux : perspectives croisées, Bruylant, 2017, pp. 223-245

2017 - « Les mécanismes permanents de règlement des litiges, une alternative crédible à l’arbitrage d’investissement ? », Journal du droit international (Clunet), 2017, n°1, pp. 3-27

2017 - « Sanction et dommage » in F. Coulée, W. Ben Hamida (dir.), Convergences et contradictions du droit des investissements et des droits de l’homme, Paris, Pedone, coll. de l’IIDH, 2017, pp. 243-271

2017 - « Quel rôle pour la ‘doctrine des publicistes les plus qualifiés des différentes nations’ au 21e siècle ? » in Mélanges en l’honneur du Pr Emmanuel Decaux, Paris, Pedone, 2017, pp. 895-907

2017 - « Quelle préservation du droit de réglementer dans le cadre du règlement des différends investisseur-État ? », Revue des Affaires européennes – Law and European Affairs, 2017/2, pp. 243-251

2017 - « Dette écologique et droit international économique : quelques brèves réflexions », in H. Cherief, L. Ravillon (dir.), Entreprise et environnement, LexisNexis, publications du CREDIMI, 2017, pp. 61-78

2017 - « Quelles institutions pour les océans ? Le suivi institutionnel de l’Objectif de développement durable 14 », AFDI 2017, pp. 273-281

2017 - « Arbitrage d’investissement et droit international général » (avec F. Latty et P. Jacob), AFDI 2017, pp. 647-700

2015 - « Droit de l’investissement et droit de l’OMC », in Ch. Leben (dir.), Droit international des investissements et de l’arbitrage transnational, Pedone, 2015, pp. 581-611

2015 - « Intérêt général et protection des investissements : la prise en compte des intérêts de l’État dans le droit de l’investissement », in Mélanges en l’honneur du Professeur Charles Leben, Pedone, 2015, pp. 321-343

2015 - « L’applicabilité du droit international des droits de l’homme par les tribunaux arbitraux », Les cahiers de l’arbitrage – The Paris journal of international arbitration n°2015/4

2015 - « La transparence en droit international : réflexions sur une exigence encore incertaine », Annuaire français de droit international 2015, pp. 809-829

2015 - « La clause d’indemnisation dans les traités de protection et de promotion des investissements », in Les techniques conventionnelles du droit international des investissements, R.G.D.I.P., n°2015/1, pp. 215-242

2014 - « Corruption dans l’investissement et compétence du tribunal arbitral », Les cahiers de l’arbitrage – The Paris journal of international arbitration n°2014/4, pp. 733-739

2014 - « Attribution à l’État d’actes d’entités infra-étatiques », Les cahiers de l’arbitrage – The Paris journal of international arbitrationn°2014/4, pp. 739-743

2014 - « L’OSCE et la gestion de la crise ukrainienne : bilan de la présidence suisse (1er janvier – 31 décembre 2014) », Annuaire français de relations internationales 2014, pp. 815-826

2014 - « La France et l’immunité des Organisations internationales », in G. Cahin, F. Poirat, S. Szurek, La France et les Organisations internationales, Pedone, 2014, pp. 45-59

2014 - « La régulation des jeux en ligne par le droit international », in SFDI, Internet et le droit international, colloque de Rouen, Pedone, 2014, pp. 405-417

2014 - « Retour sur un classique : Verdross (Alfred) : « Les règles internationales concernant le traitement des étrangers », Recueil des cours de l’Académie de droit international, 1931 (III), t. 37, pp. 323-412 », Revue générale de droit international public n°2014/2

2013 - « L’articulation entre l’ordre juridique de l’Union européenne et le droit de l’investissement », Les cahiers de l’arbitrage – The Paris journal of international arbitration n°2013/4, pp. 80-84

2013 - « Ordre public et laïcité » in H. Portelli (dir.), Laïcité et collectivités territoriales, Territorial éditions, 2013, pp. 35-39

2012 - « La clause denial of benefits », Les cahiers de l’arbitrage – The Paris journal of international arbitration n°2012/4, pp. 913-919

2012 - « Réflexion sur le statut d’apatride en droit international », in SFDI, La nationalité, colloque de Poitiers, Pedone, 2012, pp. 319-336

2010 - « La notion d’investissement réalisé ‘en conformité avec le droit de l’État d’accueil’ », Les Cahiers de l’arbitrage – The Paris Journal of International Arbitration, n°2010/4 (2010), pp. 1048-1056

2010 - « L’application en France des règles internationales relatives aux immunités », Annuaire français de droit international, 2010, pp. 807-842