CUZACQ Nicolas

Titres universitaires

- Habilitation à diriger des recherches
- Doctorat en droit
- Agrégation d’économie et gestion

Discipline

Droit privé

Enseignements

- Droit des contrats
- Droit des sociétés
- Droit de l’ingénierie financière
- Droit de la RSE

Thèmes de recherche

- Droit des sociétés
- Droit financier
- RSE
- Épargne salariale

Principales publications

2023 - La RSE, le masque et la plume, Rev. soc 2023, p. 71-83

2022 - La société à mission est-elle condamnée à être un îlot au sein du lac glacé du monde des affaires ? Entreprise & Société. 2022 – 1. n° 11

2021 - Respect des engagements éthiques des entreprises, vers un humanisme consumériste ? in Mélanges en l’honneur du Doyen D. Guével, LGDJ 2021, p. 101-114

2020 - La RSE sur le frontispice du droit des sociétés, un roi sans couronne ?  in mélanges en l’honneur du Professeur A. Couret, Dalloz 2020, p. 187-199

2019 - La participation aux résultats dans les entreprises de moins de 50 salariés, Revue droit du travail 2019, p. 460-468

2018 - Le nouveau visage du reporting extra-financier français, Rev. soc. 2018, p. 347-356

2017 - Le mécanisme du Name and Shame ou la sanction médiatique comme mode de régulation des entreprises, Revue trimestrielle de droit commercial 2017, n°2, p. 473-491

2015 - Le devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre : Acte II, scène 1, Dalloz 2015, n°18, p. 1049-1055

2015 - La directive du 22 octobre 2014, nouvel horizon de la transparence extra-financière au sein de l’Union européenne, Rev. soc. 2015, n°4, p. 707-719

2013 - Les nouveautés issues du décret n° 2012-557 du 24 avril 2012 relatif aux obligations de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale, Revue de Droit du Travail 2013, n° 1, p. 15-25

2013 - De l’éthique de la rémunération à la rémunération éthique du dirigeant, Bulletin Joly sociétés 2013, n°10, p. 673-687

2012 - Plaidoyer en faveur de l’avènement de la démocratie actionnariale en matière de fixation de la rémunération des dirigeants des sociétés anonymes, LPA 2012, n°67, p. 10-21, Cahiers de droit des affaires publiés sous la direction des Professeurs J. Dupichot et D. Guével.

2011 - Observations relatives à la recherche dans le domaine juridique, Revue Dalloz n° 10, p. 696-701

2011 - Le respect des droits fondamentaux par les sociétés transnationales, de l’ombre à la lumière in Responsabilité sociale des entreprises, regards croisés Droit et Gestion sous la direction des Professeurs F.-G. Trébulle et O. Uzan, Editions Economica 2011, p. 191-211

2009 - La responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales : éléments de droit positif et de droit prospectif, Revue de la Recherche juridique- Droit prospectif 2009-2, p. 657-683

2008 - Plaidoyer en faveur d’un audit sociétal légal, Revue internationale de droit économique 2008, n°1, p. 27-46

2006 - Le vote des gestionnaires d’OPCVM, Revue des sociétés 2006 n°3, p. 491-520

2004 - Aspects juridiques de l’investissement sociétalement responsable, in Etudes offertes au Professeur J. Dupichot, Bruylant 2004, p.p. 129-154

2004 - Le PERCO, un nouveau plan au service de la retraite d’entreprise, Joly Bourse 2004, n°6, p. 723-748

2003 - La notion de riposte proportionnée en matière d’exception d’inexécution, Petites Affiches 2003, n°91, p.p. 4-13

2002 - Le luxe et le Droit. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique 2002, n°4, p.p.605-625