CUVELIER Claire

Titre universitaire

Docteur en droit public

Disciplines

- Droit constitutionnel
- Droit constitutionnel comparé
- Droit administratif

Enseignements

- Droit constitutionnel
- Droit constitutionnel comparé
- Droit administratif
- Droit de l’Union européenne
- Introduction au droit

Thèmes de recherche

- Droit constitutionnel
- Droit constitutionnel comparé
- Droit administratif

Principales publications

2017 - « La désobéissance de l’agent public à l’ordre fondé sur une loi qu’il estime inconstitutionnelle », Revue Française de Droit Constitutionnel, 2017, n°109, pp. 49-72

2015 - « Le périmètre restrictif de l’obligation de reclassement de l’agent en CDI d’un GRETA », Actualité Juridique de Droit Administratif, 2015, n°12, pp. 706-709

2014 - « Le droit comparé chez Joseph Barthélemy : une continuité derrière les apparences de rupture », in C. Cuvelier, D. Huet, C. Janssen-Bennynck, « La science française du droit constitutionnel et le droit comparé : les exemples de Rossi, Barthélemy, et Mirkine-Guetzévitch », Revue de Droit Public et de Science Politique en France et à l’étranger, 2014, n°6, pp. 1553-1564

2014 - « The Legal Concept of Demos : from a Monist Paradigm to a Pluralist Definition », in A. Peters (dir.) Les acteurs à l’ère du constitutionnalisme global, Société de législation comparée, Paris, 2014, pp. 73-94

2011 - « Les conséquences de la déclaration d’inconstitutionnalité d’une disposition législative par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la question prioritaire de constitutionnalité » in C. Broyelle, M. Collet, S. Duroy et M. Guyomar « Actualité du droit administratif français 2011 », Diritto Pubblico, 2011, vol. 3, pp. 916-919